Bateau dans un autre pays d Europe
En théorie un bateau sous pavillon d un pays faisant partie de la cee (communauté européenne) peut rester à l année dans un autre pays , aussi d Europe
Mon exemple est le suivant
Mon bateau sous pavillon belge est à l année dans un port des pays bas
Et ce depuis des années sans aucun problème
Question , je veux l amener en Espagne , sans être résident espagnol
J ai lu que par exemple la Grèce fait des problèmes et que l Espagne pourrait dire que si le bateau reste plus de 180 jours , il faut l immatriculer en Espagne
Quelqu un à t il des infos récentes à ce sujet ?
Bonjour
Mon bateau immatriculé en France est en Espagne depuis plusieurs années, et personne ne m’a jamais rien demandé. D’ailleurs de ce que je vois énormément de bateaux appartenant à des Espagnols sont immatriculés ailleurs qu’en Espagne (Belgique jusqu’à peu, et Pologne à présent).
EN ESPAGNE il faut présenter une attestation ds impôts français attestant que vos impôts sont payés en France. Votre bateau peut rester en Espagne sans être taxé.
Est-ce que le port indiqué sur le tableau arrière d'un bateau indique nécessairement les impôts ou taxes que le propriétaire a payé? Ne faudrait-il pas voir les papiers de chaque unité? Pour savoir les règles ce serait bien de consulter les sites Web des pays concernés.
