Bateau dans un autre pays d Europe

En théorie un bateau sous pavillon d un pays faisant partie de la cee (communauté européenne) peut rester à l année dans un autre pays , aussi d Europe
Mon exemple est le suivant
Mon bateau sous pavillon belge est à l année dans un port des pays bas
Et ce depuis des années sans aucun problème
Question , je veux l amener en Espagne , sans être résident espagnol
J ai lu que par exemple la Grèce fait des problèmes et que l Espagne pourrait dire que si le bateau reste plus de 180 jours , il faut l immatriculer en Espagne
Quelqu un à t il des infos récentes à ce sujet ?

L'équipage
24 sept. 2021
24 sept. 2021

Bonjour

Mon bateau immatriculé en France est en Espagne depuis plusieurs années, et personne ne m’a jamais rien demandé. D’ailleurs de ce que je vois énormément de bateaux appartenant à des Espagnols sont immatriculés ailleurs qu’en Espagne (Belgique jusqu’à peu, et Pologne à présent).

24 sept. 2021

EN ESPAGNE il faut présenter une attestation ds impôts français attestant que vos impôts sont payés en France. Votre bateau peut rester en Espagne sans être taxé.

27 sept. 2021

Est-ce que le port indiqué sur le tableau arrière d'un bateau indique nécessairement les impôts ou taxes que le propriétaire a payé? Ne faudrait-il pas voir les papiers de chaque unité? Pour savoir les règles ce serait bien de consulter les sites Web des pays concernés.

27 sept. 2021

C est gentil
Mais franchement je n ai rien compris

Farol do Arnel, Sao Miguel, Acores

Phare du monde

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