Petit Quizz francisation/immatriculation
Bonjour,
lors de l'achat récent de mon bateau, j'ai eu à faire quelques démarches administratives....
le vendeur a déclaré la vente aux douanes, j'ai donc reçu par courrier, sans autre accompagnement, le document en PJ...qu'il ne m'a pas été simple de comprendre.
je me demande si j'ai l'esprit mal tourné ou si il y a bien ou souci de clarté dans les démarches à accomplir...
Je m'en remets donc à votre sagacité avec ce petit jeu...Et je vous fournirai les réponses ensuite !
NB : gardez un doliprane sous la main au cas où...
Sur ce formulaire, il y a plusieurs lignes (des documents à fournir) et en face 2 colonnes : Douanes et DML.
Q1 : Spontanément, que veux dire DML? (Moteur de recherche interdit)
Q1bis : Pensez vous que cet acronyme soit à jour (ou bien a-t-il a changé lors de la dernière réforme des DDTM?)
- oui (il est à jour)/non
Selon les cas, sont pré-cochées (par les douanes) soit la case Douanes, soit la case DML, soit les 2.
Q2 : A qui pensez-vous qu'il faille envoyer les documents (plusieurs réponses possibles)
a- si la case Douane est cochée seule : A la douane
b- si la case Douane est cochée seule : A la DML
c- si la case DML est cochée seule : à la DML
d- si la case DML est cochée seule : à la douane
e- si les 2 cases sont cochées : Aux deux
f- si les 2 cases sont cochées : à la DML
g- si les 2 cases sont cochées : à la douane
h- joker
Q3 : Pour la ligne "Choisir votre quartier d'immatriculation", que faut-il faire ?
a- Indiquer sur papier libre son choix de quartier d'immatriculation
b- remplir le formulaire cerfa B589521, paragrapahe C-IV, alinéa 4
c- remplir la "Fiche Plaisance"
d- La réponse d
Q4 : Si dans ces formulaires vous choisissez le quartier d'immatriculation de St Brieuc, alors le bateau était auparavant à Lorient :
a- vous serez francisé à St Brieuc (Douanes), et immatriculé à St Brieuc (AffMAr)
b- vous resterez francisé à Lorient (Douanes), et immatriculé à St Brieuc (AffMAr)
Q5: Si il s'avérait subrepticement que parmi les documents à fournir implicitement, figure la "fiche plaisance" (interdiction de modifier sa réponse à la Q3!), faudrait-il - comme mentionné sur cette fiche - joindre votre RIB et une photo d'identité au dossier?
_ - oui ou non_
```
Modèle de réponse à copier/coller
Q1 : DML=
Q1bis : oui (il est à jour)/non
Q2 : a/b/c/d/e/f/g/h
Q3 : a/b/c/d
Q4 : a/b
Q5 : oui/non
```
Réponses dans quelques jours !
NB : L'objet de ce fil est le quizz, pas un débat, que l'on pourra faire ensuite ;-)
DML : Language de manipulation de données
J'ai triché, j'ai regardé sur Wikipédia ;-)
Q1 : DML= aucune idée
Q1bis : oui (il est à jour)
Q2 : a/d/g (ce courrier vient de la douane donc réponse à la douane)
Q3 : d !
Q4 : a
Q5 : oui
Félicitations pour l'acquisition du bateau et bon courage pour la suite des démarches !
Ce fil est présenté un jeu, alors autant jouer...le jeu et répondre à toutes les questions, ou pas du tout
Si c'est juste pour chercher sur le web ou dire qu'on connait la réponse ça perd de l'intérêt ! Je pense que vous aurez compris que le but n'est pas d'avoir la bonne réponse, d'ailleurs, je ne l'ai pas précisé, mais il n'y a strictement rien à gagner ;-)
Dans les trucs de technocrates, je trouve le RIPAM pas trop mal placé.
Voir les articles définissant les feux, les signaux sonores, ...
Il me semble qu'il est possible de faire moins abscons pour le français moyen.
le quizz des phares attire plus de monde que le quizz des douanes...bizarre.....
Je me souviens avoir reçu , il y a longtemps, un formulaire des douanes où on me demandait "veuillez renseigner les champs".
Depuis, j'ai appris à décrypter le langage administratif. mais, à l'époque, ça m'avait laissé un peu perplexe.
je vois que le langage douanier est toujours aussi hermétique
Mon jeu doit être trop compliqué... Je vais me concentrer sur les changements d'ampoules ;-)
réponses ici :
www.hisse-et-oh.com[...]ratives
Merci pour le retour.
Je ne crois pas que j'avais toutes les réponses bonnes mais vu que je suis le seul à avoir joué, j'ai gagné !
Félicitations pour le succès de tes démarches administratives en un temps record !
