Pavillon Polonais

Je viens de leur faire un virement...
J'attends un accusé de réception...

En mettant votre adresse e-mail en clair sur un forum vous allez surtout recevoir beaucoup de spams ...
Pourquoi ne pas utiliser la messagerie privée ?

@iclo, je valide complètement ce raisonnement.

Merci.
Je ne peux joindre que le répondeur.Je vais insister!

ca fait pas beaucoup d avantages

Ça a été long mais j'ai mes papiers polonais !

Je suis donc passé par "pavillonbelge.be" pour demander des papiers polonais pour mon bateau que les hollandais ne voulais plus enregistrer. Et après 3 ou 4 mois d'attente dus en grande partie à la crise sanitaire, j'ai reçu mon immatriculation. Donc tout va bien !

a

@georgeandre, de quelle année est le bateau ? J'ai ouï dire que sans certificat CE c'est compliqué.

Je viens de faire passer sous pavillon polonais un voilier achete en France le mois dernier (je suis Francais mais je vis dans un autre pays europeen, et en france il faut etre francais resident en france pour franciser un bateau, donc je n ai pas eu le choix )>
Je ne voudrais pas faire de pub, mais quand je me suis interesse au pavillon polonais, j ai pose quelques questions par email avant de m engager, a plusieurs sites internet proposant ce service, dont Pavillon Belge.
Pavillon Belge n'a jamais repondu a mes questions ( meme apres mes relances dans la langue de cette chere Dame enigmatique de Pavillon Belge, car je parle aussi le flamand), donc je les ai ecarte immediatement.

Par contre boat & yach registration m ont repondu immediatement, avec des reponses claires et precises ( d autant plus qu'ils sont plutot habitues a enregistrer des yatch de millionaires aux iles vierges, panama, et autres pays souples en la matiere...je pensais qu ils ne me repondraient meme pas au vue de ma demande pour un vieux voilier de moins de 8m :) )
J ai donc decide de passer par eux. Un hesitant paiement en carte visa..une photo de mon passport, une photo du numero de serie du moteur, le manuel du voilier ( telecharge sur le site Jeanneau.. ils veulent juste que soit marque les dimensions et jauge c est tout ), et l acte de radiation de Pavillon Francais ( qui m a ete fait sans problemes par email aupres des douanes maritimes francaise)...on verra ce qui va se passer.
A ma grande surprise, le lendemain matin m attendait un email que mon dossier ete deja complet, traduit, et pret a etre envoye en pologne. 4 jours plus tard je recevais par email ma licence radio (uk),un nouveau numero mmsi, et un code pour acceder en ligne a ma licence radio et pouvoir la modifier moi meme a tout moment ... en cas de changment de vhf, ou achat d epirb etc.. super pratique). et en moins de deux semaines, j ai recu un colis express DHL, avec une carte officielle polonaise ( type carte de credit, plastifie, avec hologramme), a mon nom, d enregistrement sous pavillon polonais et en conformite avec les lois europeennes)... il y avait meme un pavillon officiel national polonais dans le colis.
Donc, j ai ete tres surpris que tout se fasse sans aucun soucis ou contretemps, en qu en 2 semaines , j'ai licence radio+mmsi+pavillonnational+carte de nationalite du bateau, alors que j avais prevu deux mois pour regler toutes les tracasseries administratives pour que mon petit voilier soit en regle.
hop ! histoire reglee ! :)

Je precise aussi pour ceux que cela concerne :
1) bien que ce soit la loi europeenne, les impots francais n aiment pas mais ne peuvent rien faire..donc ils ont ont cree un soit disant "Droit de port" ou un voilier amarre a l annee dans un port francais , devrait payer un droit de port annuel qui correspond aux taxes de francisation du meme bateau..mais la capitainerie de mon port n en a jamais enetendu parler et les douanes n en savaient pas plus.
2) La france impose a un pavillon etranger base en france le meme armement obligatoire qu un bateau francise...donc celui qui comptais rogner sur l equipement obligatoir... le pavillon polonais ou autre ne change rien.
3) Si tu croise la vedette des douanes ou de la gendarmerie, tu sais deja que tu vas avoir droit au complet...mais si tout en regle pas de soucis...tu vas juste passer une demi heure, voilier a la cape, a farfouiller dans le carre pour presenter les papiers exiges ...merci messieurs de me faire rater la maree ! :)

CONCLUSION : le coup du pavillon polonais n est pas une arnaque, c est en accord avec les lois CE, et les affaire maritimes polonaises font ca en qqes jours ... il faut juste passer par des gens serieux et qui savent ce qu ils font :)

PS : De toute facon, il nous saoulent tous ces bureaucrates avec leurs regles, ils ont oublie que le concept meme du bateau c est de pouvoir se deplacer d un pays a l autre en toute liberte...;)... va parler de la couleur du drapeau obligatoire a un Moitessier ou un Corto Maltese ..mdr..:::)))

Petit oubli et précision, je ne suis pas citoyen Français, nobody is perfect

Pour contredire Jeremy Sangria.
Quel que soit le pavillon du bateau ( Français ou étranger) la taxe de navigation est due !!!!!!.
Elle est due part toute personne, fiscalement française (c'est à dire qui paie ses impôts en France) qui est propriétaire du bateau. (Que le bateau navigue ou pas, qu'il soit en France où à l'étranger).
Pour un pavillon Français elle s'appelle Taxe de francisation
Pour un pavillon étranger elle s'appelle Droit de passeport. Pour les dénominations, le montant à payer est le même.
Aujourd'hui les douanes (en auto ou en bateau) ont accès au fichier international des immatriculations. Elles peuvent immédiatement savoir si le propriétaire est fiscalement Français et si la taxe a été réglée. C'est pourquoi on est désormais rarement'physiquement' contrôlé par les douanes (si l'on est en règle)
De plus les douanes contrôlent au niveau des ports, les bateaux de passage, et la situation fiscale des propriétaires.
Bonnes navigations

Comme dit plus haut, je suis Belge et résident Belge, avec un bateau immatriculé en France, cela ne m'exonore pas du paiement annuel de cette taxe de francisation.

oui, ils ont carres et serieux.
petite question : paiement tva ? ... certicat CE exige par les gaulois ? ca cest un bateau que tu as achete d occasion mais en dehors de l union europeene... et la france t as mis la douche froide avec leur dictionnaire en 10 volumes de normes et mesures... je me trompes ? :)

@lolapo, tu dois confondre, il y a une annexe, mais elle est dégonflée, et à l'intérieur...mais merci d'avoir voulu y jeter un coup d'oeil!
oui, plus d'aff mar à St Martin, il faut passer par la Guada, de toute façon, le mot TVA est un "gros mot" sur place(...)
@jeremy, bah, bateau acheté HT, sous pavillon Delaware depuis un an,sous pavillon Hollandais durant 15 ans auparavant, donc si on n'est pas résident de St Martin, et qu'on prévoit d'aller naviguer en Guada ou Martinique, ça devient compliqué de le franciser...
Un seul expert sur place, qui ne m'a pas inspiré confiance, 1700E l'expertise de "conformité"+ une sortie d'eau à prévoir, sans garantie de résultat positif...et je passe sur le parcours du combattant pour obtenir un devis chez un transitaire en douanes en Guada, mails sans réponses, rdv téléphoniques repoussés de semaine en semaine.
J'ai finalement pu obtenir un devis qui s'est avéré être 30% plus cher au niveau de la commission demandée, avec obligation d'amener le bateau sur place, et visite des douanes à bord, à mes frais bien sûr...tout ça pour obtenir le paiement de la TVA antilles et de l'octroi de mer, à mettre en parallèle avec le paiement d'une TVA Europe.
Donc effectivement, tout se passe de manière bien plus simple chez "Boatandyacht"...

Rapidité et fiabilité à 100 % www.polish-yacht-registration.eu[...]/fr/

@aegeanwanderer, bizarre que ton premier message en arrivant sur ce forum est d'inciter à obtenir le pavillon polonais, non?