pavillon Polonais

bonjour a tous y a til un pavillon polonais dans le coin?, devant la paperasserie les reglementations de hauteur de vagues(tres vagues) pour immatriculer en france mon cata amateur de 15 m je pense serieusement a un pavillon sympa merci de vos reponses

L'équipage
20 jan. 2020
20 jan. 2020

Regarde pour Gib

20 jan. 2020

merci mais comment je regards Pour Gib?

20 jan. 2020

oui d'accord ca c'est ceux qui vendent mais je veux connaitre l'avis ceux qui on achete!! par exemple le regard des gendarmes est ce le meme regard qu'avec le pav belge,?est ce legal?combien de temps avec une loi anti polonais comme la loi anti belge?

20 jan. 2020

Belge et Polonais, c'est la même loi qui est applicable, ce n'etait une loi anti pavillon belge !

20 jan. 2020

Que veux tu faire avec ton bateau, rester en France, voyager, quelle construction amateur, pourquoi compliquer l'immatriculation française?

20 jan. 2020

je veux voyager et ne pas sans arret subir les controles pour le radeau fusées et autre rackets qui dans mon cas perso est une charge inutile j'ai naviguer des années aux antilles avec gibraltar quel bonheur pas d'emmerdements de + le polonais tu paye une fois pour toute

20 jan. 2020

"...radeau fusées et autre rackets..."
eh ben, en vla encore un bon ...

./.

21 jan. 2020

un bon koi?

20 jan. 2020

Visite obligatoire de l'inspecteur polonais, à qui tu paies l'avion, l'hôtel, le resto et les boissons...
Demande de la paperasse pour tout, même les extincteurs...
J'étais là quand le pote a reçu l'inspecteur pour un cata de 50 pieds, construction amateur,au début ca a failli en venir aux mains et ça s'est calmé ensuite...
Plus tatillon tu meurs !

21 jan. 2020

merci de ta reponse

05 oct. 2020

Avec le pavillon polonais faut il payer la TVA et de combien est elle ?

06 oct. 2020

Bonjour, j'ai un pavillon polonais (sympas les couleurs) mais je reste français sur mon voilier (j'ai un passeport français).Donc je bois moins de bière et j'ai mes fusées et mon radeau de promenade en règle, pas économie sur la sécurité, chacun son délire...
(@jj05 pas de TVA à la pologne.)
@rapanui (le pavillon de l'îles de Pâques n'est pas possible ;) ..
- Belge :non,(avoir une adresse chez eux et encore .. à voir
- Nederland oui pour les eaux intérieur donc pour toi: non
- Cayman : non, mais oui si certificat de constructeur, s'il s'agit d'un nouveau navire, notarié ou portant un sceau ou un cachet de chantier.
- Iles Vierges Britanniques oui et non : Certificat de constructeur d'origine OU certificat CE
Certificat d'arpentage et de mesure du tonnage peut être fait par n'import quel enquêteur (approuvé par eux il y en à sept)..et le reste un vrai bordel....
- Malte tu vas perdre plus d'argent que tes révisions.
- Gilbratar je connais pas mais pour le pavillon il va falloir avoir un compte chez eux .. (j'ai un ami suisse sous pavillon Gil et ça n'a pas été facile (construction Méta)
il te reste la Pologne et Gdansk pour port d'attache plutôt "cool" pour son histoire, pour un voilier de moins de 14m pas de problème chez eux, il faut donner un peu de zlotys hum non, des euros et tout est bon .. Plus de 14 m : c'est visite médical obligatoire de l'inspecteur polonais, lui fournir tout quand je dis tout c'est tout, oui même ... la journée chez Disneyland Paris:)
et le plus beau des pavillons; la France, c'est long (trop long parfois .. beaucoup de papier et de calme mais c'est possible avec une survie et des fusées pour faire le con dans les ronds points ...
Avoir un plus de 47 pied est économisé sur des révisions ... moi j'ai économisé sur le papier et mon calme ;)
(entre nous : "PYR" (poland Yacht registration ) c'est l'enregistrement des yachts polonais et il organise ton enregistrement provisoire; si tu n'es pas sûr d'avoir les bons documents pour enregistrer ton Yacht en Pologne, tu peux envoyer tes documents par e-mail et il te donne le feu vert ou non . oui ça coute de l'argent environ 4 à 5 kits de survie;)
Maritimement
Fra

06 oct. 2020

La Bouline merci pour toutes ces précisions. Mais mon projet est l'achat d'un bateau en Croatie sous pavillon Croate appartenant à une société de charter. Est-ce que les Polonais vont me demander de payer la TVA lors de l'immatriculation sous le pavillon Polonais?
Merci

06 oct. 2020

Oui, normalement, la Pologne étant en Europe, si le bateau qui est visiblement pour l'instant HT est enregistré en plaisance, il devra s'acquitter de la TVA intra.
Si tu passe à travers les gouttes de la bureaucratie polonaise, le premier contrôle des douanes dans les eaux françaises va te faire tout drôle.
20%de tva, plus grosse pénalité...

06 oct. 2020

jj05 oui comme dit Rigil.

(tu t'arranges pour avoir une vraie-fausse facture TTC en bas à droite) ..ok je sors Tagada-tagada-Hiiii

06 oct. 2020

La Croatie ne serait pas le 28ème états de l'UE (depuis 2013)?

06 oct. 2020

La francisation, il n'y a rien de plus simple et rapide quand tu achètes un bateau en Europe.

Ensuite, plutôt moins de tracasseries que nos voisins (enfin je les connais pas tous) donc c'est vraiment vouloir se compliquer la vie juste par principe que de vouloir à tout prix s'immatriculer ailleurs quand on est Français.

M'enfin, chacun sa route... 🙄

06 oct. 2020

Merci pour vos réponses,
Le sujet est que dès l'achat je me rends dans un pays hors CEE pour hiverner et préparer le bateau, puis quand novembre reviendra je part de l'autre côté de l'Atlantique en évitant la Martinique et la Guadeloupe.
N'ayant pas les moyens financiers de mettre 20% de plus dans le bateau pour un impôt, je ne vois pas l'intérêt de le payer pour le moment si je ne suis pas dans les eaux CEE.Plus tard si besoin est.
Donc la question est me sera il réclamé le paiement de la TVA par le service d'immatriculation Polonais alors que le bateau va immédiatement partir pour une destination hors CEE.
Merci.

07 oct. 2020

Pourquoi faire simple alors qu'on peut faire compliqué ?

07 oct. 2020

Arzac merci ta remarque m'a beaucoup apportée.

06 oct. 2020

Un truc m'échappe certainement, mais si tu achètes ton bateau d'occasion en Europe (La Croatie est en Europe ainsi que la Pologne) la TVA à déjà été payée (sauf exception) pourquoi veux tu qu'on te réclame la TVA une nouvelle fois ?
Au contraire, si tu sors de l'UE c'est la que tu peux avoir des frais annexes (qui dépendent de la destination).

06 oct. 2020

Parceque le bateau appartient à une société de charter donc la TVA n'est pas acquittée.

06 oct. 2020

Alors oui, les polonais sont censés te demander de payer la TVA vu que c'est un pays Européen, il faut que la TVA soit payée au moins une fois en Europe quel que soit le pays.

07 oct. 2020

Si tu veux ne pas payer la TVA, il te suffit de ne pas rester plus de 18 mois consécutifs en Europe.

Une sortie de quelques jours sur un territoire extra-europeéen te redonne droit à nouveau à 18 mois.

C'est ce que faisait l'ancien proprio de mon bateau entre son retour de TdM et la vente.

Nous avons payé la TVA ensuite pour nous mettre à jour et éviter de devoir sortir du territoire tous les 18 mois, trop chronophage quand tu as que quelques semaines de dispo pour naviguer.

07 oct. 2020

Merci.

08 oct. 2020

Inexact si ta résidence fiscale est en Europe. Même en laissant ton bateau en NZ, la TVA est due...

07 oct. 2020

@jj05. En fait ton problème commence à la transaction. Si tu achètes via une entité hors de l'UE (la CEE n'existe plus depuis 30ans) ou si tu es une société avec un no de TVA intracommunautaire alors le vendeur te fait une facture HT et tu ne payes pas la TVA. Mais si tu es un particulier résident fiscal de l'UE alors le vendeur doit te faire payer la TVA Croate. Ensuite vient le problème du pavillon, mais avant tout il faut savoir quelle personne physique ou morale devient le nouveau propriétaire.

Ensuite cette entité fait immatriculer son bateau ou il veut/peut.

A noter que si le bateau est ensuite ré-exporter hors UE dans les 6 mois, il me semble que l'on peut demander un remboursement de la TVA.

07 oct. 2020

Merci.
Ta réponse est claire.
Bonne soirée.

28 oct. 2021

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28 oct. 2021

bonjour je viens d'essayer de vous envoyer un mail mais cela me revient MAILER DEMON,auriez vous un autre mail qui fonctionne? merci

28 oct. 2021

Bonjour,
Merci de nous avoir contacté. Votre message n’a pas été envoyé à cause d’une erreur dans notre courrier eléctronique. Excusez- nous et veuillez nous contacter par notre e-mail biuro2@itradesolutions.pl

Avec nos meilleures salutations

Quelque part entre Sognefjord et Måløy, Norvège.

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2022