Nouvelle application en ligne pour acte de francisation : délais
Bonjour,
Si quelqu'un a déjà fait la transaction de changement de propriétaire sur l'acte de francisation via l'application en ligne : en combien de temps le nouveau propriétaire dispose-t-il de l'acte à son nom ?
Merci d'avance si quelqu'un a l'expérience,
Manu
Bateau de moins de 7 m uniquement ....c'etait en juin, me suis deplace et 24h plus tard c'etait bon
J'ai fait une demande de re francisation (l'ancienne propriétaire n'ayant pas la nationalité, il avait été "défrancisé" temporairement, donc ps de code de cesion etc, dossier en manuel par courrier, j'ai reçu le nouvel acte et la régul sur plaisance.gouv en une semaine à peu près.
Merci les afmar d'arcachon !
J.
Non, ce ne sont plus les douanes. Maintenant ce sont les affmar qui s'occupent de ça.
Bonjour et merci de vos retours,
Pour ma question spécifiquement, visiblement cela se passe instantanément en ligne : www.hisse-et-oh.com[...]iculier
Bonne journée à tous,
Manu
