importation de usa ?

Bonjour,
Je suis toujours a la recherche d'un catamaran d'occasion
Et le bonheur est peut être sur un bateau aux usa … (Floride)

Y a t'il un "sachant" me confirmant que sur les bateau d'occasion ou non de plus de 12 mètres il n'y a toujours pas de taxe d'importation , seule la tva est du a l'entrée en France ( calcule sur la valeur vénale), plus ensuite la francisation annuelle …

j'avais vu avec horreur qu'il était question de poser des taxes a 25%...

L'équipage
#achat#importation#tva#taxe
ecrehouelecrehouel
12 juin 2023
Pat45Pat45
12 juin 2023

Hello,
Je ne sais pas si ça pourra éclairer ta lanterne, mais pas de taxe d'importation en ce qui me concerne, bateau(12.06m) acheté sous pavillon Delaware, ancien proprio résident St Martin.
J'ai juste payé la TVA(sur facture d'achat)à 21% direct en Hollande, mais suis sous pavillon Polonais...?

Répondre
ecrehouelecrehouel
12 juin 2023

C'est ce qui me semble idem partout en Europe !
Tu as crée une structure de gestion pour la récupérer ensuite ????

et quid des anglais ?

Répondre
JuandelacruzJuandelacruz
12 juin 2023

Le cata qui t'intéresse est de construction européenne ?
Parceque si c’est une construction non européenne il te faudra la conformité pour le franciser.

Répondre
ecumeurecumeur
12 juin 2023

Il serait peut être préférable d'aller poser la question à l'administration des douanes plutôt que rechercher des réponses à la qualité aléatoire de la part de ceux qui croient savoir, ceux dont la connaissance n'est pas à jour, ceux qui ont eu une expérience particulière (Delaware par exemple). L'enjeu est trop important, me semble-t-il pour se contenter de réponses approximatives.

Répondre
ecrehouelecrehouel
12 juin 2023

Je viens de les avoir !!
effectivement , il y a une taxe sur les bateaux de moins de 12 mètres, et aucune sur les plus de 12 mètres ...
Pour la taxe d'importation elle est de moins de 2% apparemment ...
la tva est due sur facture dans tous les cas ...

Répondre
Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
Phare de Port-Navalo

Phare du monde

  • 4.5 (109)

Phare de Port-Navalo

2022