garder le pavillon espagnole

pas de souçail , si tu as de l'argent

s'il faut un permis, soucy !

Pas de soucis (pour ceux qui ont du pèze...)
Va voir ici la simplicité des législations européennes.
www.hisse-et-oh.com[...]espagne

bonjour,
Il y a six ans j'ai vendu mon bateau (first 28) à un espagnol. je me suis occupé des formalités de dédouanement (très simple côté français) et le bateau est parti du côté de La Corogne. Le propriétaire souhaitait au départ garder le pavillon français, cela était paraît-il possible selon la législation européenne. Peu après, il m'a dit qu'il était obligé de prendre le pavillon espagnol pour des raisons fiscales, les autorités espagnoles n'autorisaient pas les citoyens espagnols à naviguer et à demeurer en Espagne sous un autre pavillon. Etant restés en excellente relation, il a fallu prendre contact avec l'importateur Bénéteau en Espagne afin qu'il communique les éléments de conformité d'homologation particulières à l'Espagne... Les indications mentionnées sur les documents français ne correspondaient pas aux exigences espagnoles! Très bonne réactivité de l'importateur, mais j'ai pu voir en cette occasion que l'administration espagnole était beaucoup plus tatillonne que la notre! A mon avis, et si cela n'a pas changé, voir d'abord les douanes françaises pour savoir ce qu'elle demandent en cas d'importation! Parce que le problème pourrait bien se poser en sens inverse si les éléments d'homologation fournis ne sont pas les mêmes! J'avais lors de cette transaction reçu un accueil rapide et compétent des Douanes. Mais ça date de six ans et les formalités ont peut-être évoluées depuis.

Un conseil: Suis les indications de "nautilegal.com" abogados(avocats) conseillé par bil56, site que tu pourras trouver en Français sous le titre: acheter un bateau en Espagne, aspects juridiques et fiscaux. Tu verras que bcp de taxes t'attendent si tu achetes en Espagne un bateau espagnol en étant Français.
Donc prudence !