Déclaration obligatoire sortie et retour France (hors Schengen) ?

Bonjour,

Qu'en est-il de la déclaration aux autorités françaises des sorties et retours Schengen pour les plaisanciers français ?

J'ai l'impression que les règles ont changé sur la sortie/retour de l'espace Schengen.
Ce doc des douanes de 2019 "La Douane et la Plaisance" www.douane.gouv.fr[...]1_0.pdf indique:

"Vous pouvez aborder avec votre navire, en tout point de la côte, à la triple condition
expresse de :
— ne rien avoir à déclarer ;
— ne transporter que des objets ou effets admis sans taxation et sans formalités ;
— respecter les règles de l’immigration."

Et lors de mes dernières croisières vers les Anglos au printemps 2024, il n'avait jamais été question de déclarer quoi que ce soit aux autorités françaises. Uniquement la télé-déclaration de Jersey et la déclaration papier à l'arrivée à Saint Pierre Port à Guernesey. Les Anglais, eux, avaient des contraintes en entrant et sortant de France, mais pas les Français sur bateau battant pavillon français.

Or, je viens de voir sur les sites de plusieurs ports de la Manche et sur le site des Douanes qu'il faudrait désormais (depuis l'été 2024 !!) déclarer les entrées/sorties.
D'après certains sites (douanes) ça concernerait les bateaux de "toute nationalité" www.douane.gouv.fr[...]mbre-de

Saint Quay précise bien que cela concerne les "plaisanciers français" www.port-armor.com[...]brexit/

Le site de Lézardrieux titre "bateaux Anglais" mais dans le texte il est question de tous bateaux. www.port-lezardrieux.fr[...]ntieres

Le Havre indique que cela ne concerne que les "résidants hors Schengen" www.lehavreplaisance.com[...]ration/

Ils ont tous le même formulaire.

Qu'en est-il réellement ? Est-ce obligatoire pour les plaisanciers français ?

Si oui, est-il toujours possible de partir de Chausey (ou d'un quelconque mouillage) pour aller à Jersey, ou de s'arrêter à Chausey au retours de Jersey ?
Ou bien faut-il partir d'un port signataire du protocole ou d'un port "point de passage frontalier" (et y retourner) ?

L'équipage
2j

ben moi non plus, je n'ai pas tout compris de la démarche à effectuer pour arriver en voilier d'un lieu hors espace schengen (dans mon cas des Açores qui bien que Portugais....)
Bref, sans trop savoir si c'est la bonne démarche, j'ai rempli le formulaire fourni en ligne, je l'ai envoyé aux douanes de la Rochelle (mon port d'arrivée) . j'ai un accusé de réception envoyé par le robot mais pas de réponse ni commentaire de douanier (pas étonnant , pont de l’Ascension). A suivre...

L'ile aux marins, Saint Pierre et Miquelon

Phare du monde

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L'ile aux marins, Saint Pierre et Miquelon

2022