conseils avises dans cette jungle de l administration française..........

c'est tout simple :

tu poses la question aux douanes

Calypso, c'est de l'humour, j'espère ?!
J'ai dû aller aux Douanes pour leurs poser une question simple ressemblant fortement à la situation de Stephmax (qui a bloqué son clavier), la réponse a été compliquée. Me déplaçant, je vais dans un autre quartier maritime et repose là même question aux Douaniers, autre réponse aussi compliquée, même motif, même punition dans un autre quartier.
Bref, que ce soit à La Rochelle, Nantes ou Brest, il y a possibilité de se faire rouler, abuser, traîner en justice pour fraude, et ce par la même administration.
Ce n'est pas d'essayer de grappiller trois francs, six sous, quoique... un bateau à 300 000 hors taxes... mais de ne pas se retrouver en prison ou bateau bloqué et d'être inculpé.

Stephmax, explique mieux, car là, ça ressemble à rien, ta demande.

C'est toujours très compliqué quand on ne veut pas comprendre.
J'ai toujours obtenu des explications claires et adaptées à mon cas, que ce soit aux douanes ou aux aff. mar.
La TVA s'applique selon la résidence de l'acquéreur. L'octroi de mer quand on est ultramarin, c'est aussi la règle. Les taxes d'importation lorsqu'on importe le bateau. Dur? bof!
Quant au pavillon, il est généralement de la nationalité du proprio et de la résidence. Mais on peut "biaiser" en battant Belge (c'est si bon) ou en ouvrant des sociétés au Delaware par exemple. Ce qui est compliqué, c'est la contorsion intellectuelle pour échapper à je ne sais quelle réglementation. Sans perdre aucun avantage, fopadec!

Mr Bernard Arnaud, vous exagerez quand meme...vous ne pouvez plus vous payer un conseiller fiscal?