Choisir un quartier d’immatriculation

Bonjour,

Tout est dans le titre. Comment choisir son quartier d’immatriculation ? Y a-t-il des obligations par rapport au port d’attache du bateau ?

L'équipage
20 avr. 2018
20 avr. 2018

Aucune obligation. Tu l’inscrit où tu veux. J’ai immatriculé à Sète et je n’y ai jamais mis la quille.

21 avr. 201821 avr. 2018

idem, inscrit à la Rochelle sans y avoir mis les pieds, en fait beaucoup de bateaux revendus plusieurs fois gardent par simplicité leur premier port d'attache sachant que en principe on peut faire toutes les formalités par courrier ou sur le net. après c'est une question de crédibilité, si tu es immatriculé "SP" et que tu arbores le pavillon breton tu auras droit à une minute de respect en entrant dans les mouillages de Porquerolles ou des Iles de Lérins ... et si tu choisis "VA" tu auras une grosse concurrence sur ce forum (en restant "NI" et en évitant d'être "MX" sinon on te "BA" en te disant "BI") :langue2: désolé :acheval:

21 avr. 2018

Si tu choisis SM Les affmars t'envoie le kit nécéssaire pour ta déviation...

21 avr. 2018

Lors de l'inscription de mon voilier en 2015 j'avais mentionné que je désirais Auray comme quartier maritime.
Les Sables d'Olonne m'ont arbitrairement inscrit à Saint-Nazaire.

22 avr. 2018

Aucune obligation, par contre, mon bateau, à l'achat, était basé à La Rochelle, pour l'assurer et naviguer suite à mon déménagement en Bretagne je devais payer une surprime qui a été évitée en m'assurant chez Finistère Assur., compagnie bretonne, à condition que je sois dans un quartier breton...
Ils ne sont pas nationalistes, hein ?!

22 avr. 2018

:reflechi: :litjournal: :goodbye: :acheval: :pecheur:

22 avr. 201822 avr. 2018

J'étais immatriculé à Port Vendres et j'ai déclaré le remplacement du moteur à Sète. Ben j'ai été obligé de virer PV du tableau arrière et de remplacer par ST sans avoir mon mot à dire. En même temps, je m'en tamponne.
Ce qui me gonfle le plus, c'est qu'ils m'ont piqué mon joli carnet orange et qu'ils m'ont refilé à la place une simple feuille de papier.

22 avr. 2018

@ "T" vert, qu'est-ce qu'il t'arrive?
:reflechi:
@Hoolof, curieux qu'ils aient fait ça, mais bon, je ne sais pas à quoi ça sert vraiment cette histoire de quartier maritime...
Par contre, le carnet, oui, il disparaît, il faut en faire des photocopies avant. Perso, comme j'ai vendu le bateau à des Belges, il disparaissait d'office, mais j'ai fais des copies pour eux, ils en voulaient.

22 avr. 201822 avr. 2018

Mettons que Finistère assurance pratique la "discrimination positive".... :topla: :-p :oups: :mdr:

22 avr. 2018

:pouce:

22 avr. 2018

Merci @ tous pour vos réponses...
Je dois me décider ce soir...

22 avr. 2018

Attention ! Il faut éviter de se faire immatriculer à Nantes car c'est là que se font immatriculer les bateaux venant de l'étranger dont les proprios viennent habiter en France. Pour les AFmar et les douaniers vous êtes alors suspectes. (un étranger ! mais c'est un truand ! un mafieux ! un jihadiste ! un etc) Donc vous êtes alors contrôlés plus souvent que le français moyen de base. Mais c'est pas trop gênant si on est sur d'être en règle. Ca peut arriver.

22 avr. 2018

Tu choisis ton port d'attache et c'est le port d'attache qui donne ,le quartier d’immatriculation.
Donc pour ton nouveau Dufour 34 Perf acheté à Hyères que tu comptes mettre à Arzal le quartier d'immatriculation est LORIENT

23 avr. 2018

Pas d'accord, tu choisis toi même où tu va faire immatriculer ton voilier lorsque tu fais le transfert de propriété.

Nous avons un voilier immatriculé à Noirmoutier et l'autre à Brest.
La capitainerie de ta place de port ne donne absolument pas le "quartier d'immatriculation" !
Par convention et tradition, on immatriculait son voilier dans le "quartier maritime" de son port d'attache.

Par ailleurs, depuis 2010 l'administration parle désormais de quartiers d'immatriculation.
Leurs limites correspondent à celles des anciens quartiers maritimes.

24 avr. 2018

mon bateau était immatriculé à St Nazaire alors que mon port d'attache est à Lorient ..

les aff mar m'ont conseillé de changer de quartier :

pourquoi ? s'il vous arrive une bricole ( bateau parti à la derive , vol etc) les aff mar local ne vont pas faire le tour des quartiers d'immatriculation de France pour savoir qui prévenir ! il est donc pour eux et pour nous bien plus efficace d'immatriculer son bateau dans le port d'attache ..

et c'est gratuit

24 avr. 2018

@Calypso 2;
tu es en train de nous dire qu'il n'y a pas de fichier centralisé ?
:lavache:

Cela veut dire qu'en cas de vol, il n'y aura que TON quartier maritime qui s'en inquiétera ?

Je suis très étonné, car si ton bateau est dans un mouillage interdit (par exemple) hors de ta zone habituelle, loin de ton quartier maritime, je suis certain que le PV arrivera bien dans ta boite aux lettres !

24 avr. 2018

je ne dis que ce que les aff mar (lorient) m'ont expliqué . en cas de probleme sur mon bateau il leur est plus facile de connaître le propriétaire qu'en étant immatriculé à St Naz ou hors de leurs quartier

25 avr. 201825 avr. 2018

Il n' y a qu'un seul quartier d'affaires maritimes, pour la France et les départements d'outre mer, c'est SAINT MALO, tout est là bas, les autres quartiers sont des annexes. Les deux premières lettres ne servent à rien pour identifier un bateau, c'est du folklore comme les nouvelles plaques SIV des voitures. Quand tu affiches les 3 premières lettres ensemble puis les 5 chiffres, c'est que tu n'as rien compris, mais ce n'est pas grave....

25 avr. 2018

les quartier d'affaires maritimes n'existent plus depuis prêt de 10 ans ...

mais il subsiste des quartiers d'immatriculation des bateaux ..ce qui n'est pas la m^me chose

25 avr. 2018

Une particularité qui mérite d'être signalée. Si tu choisis un quartier maritime Corse, et que tu touches la Corse dans l'année, tu bénéficies d'une remise de 30% sur la taxe annuelle de francisation (facture de port ou de carburant à l'appui comme justificatif)

Voila une bonne idée de petit commerce : vendeur de facturette de carburant :mdr:

26 avr. 2018

Oui ! on a failli le faire mais le bateau était trop vieux, on ne payait déjà plus de timbre fiscal.

27 avr. 2018

Mon dernier bateau était immatriculé en Mx, je l'ai laissé là bas malgré que je n'y ai pas ( encore) fait tremper ma quille.
Tout simplement je trouvais les lettres Mx jolies à peindre avec la calligraphie que j'ai choisi .
Comme quoi le choix d'un quartier maritime peut être subjectif :alavotre:

27 avr. 2018

Et si le propriétaire est membre du YCF, il peut se contenter d'afficher YCF comme quartier.
Un petit privilège ;-)
Problème, on peut avoir deux bateaux du même nom dans le même port :-(

27 avr. 201827 avr. 2018

Simple. Tu envoies le dossier au quartier que tu souhaites. De toutes façons, le numéro ne change pas.
JJ

Phare du monde

  • 4.5 (191)

2022