Ca sent très fort la taxe écolo sur les vieux moteurs!

Non, je pense qu'il refont un tour de de table général pour les vieux bateaux et confirmer que les moteurs ne sont plus aux normes. Quand je me suis logué, la puissance était la bonne en CV comme en KW.
Ce qui apparaît sur la pièce jointe, c'est l'idée de taxer pour la transition écologique. Si vous avez remototorisé à l’identique en puissance mais avec un truc norme euro machin vous aller passer à travers, j'imagine.

"Les modalités de calcul de la taxe pourront évoluer au 1er janvier 2026. La puissance réelle des moteurs que vous allez déclarer pourra être utilisée dans le cadre de cette évolution. "

dixit le site

Bonjour, je viens d'avoir le courrier aussi, je pense que c'est dû à la vente de mon voilier car la déclaration de vente se fait maintenant sur internet comme pour les voitures, ils vous donnent un code que vous devez transmettre à l'acquéreur pour que lui finalise la vente, et comme cela tous les bateaux vont être tracés et suivant la puissance moteur une taxe a payer comme une carte grise, ils sont pas si bêtes ;

Non, sont pas idiot puisque ça existe déjà et que ça s'appelle le DAFN.

Et qu'est-ce qu'on risque à ne pas remplir leur machin inquisitorial ?

Ce n'est pas plus inquisitorial que ton certificat de circulation ou ton acte de francisation qui doivent être à jour.

C'est juste pour vérifier leur base de données. Comme quoi ils ne sont pas sûr de leur coup (coût)

reçu aussi, et mon bateau n'est ni vendu, ni à vendre. Donc c'est général.

c'est le début des emmerdes. Ca va gratter partout.

@roc : donc, tu ne me connais pas, tu ne sais pas ma situation, peut-être même que tu n'as pas pris le temps de voir quel bateau j'avais, tu ne sais pas où je suis, et en plus tu ne sais pas lire.

Je me demande comment tu arrives encore à flotter !

Bonsoir a tous,
J’ai reçus le même email pour le premier bateau dont la puissance était mal renseignée (c’est un hors bord, la puissance saisie correspondait a la puissance commerciale, avec la réelle j’ai 2 CV de moîns) et on sens biens l’embrouille arriver....
Et en demandant a mon ami Google je suis tombé sur le communiqué suivant:
www.google.com[...]/url

En bref ils vont modifier la taxe en 2026 sur la puissance en se basant sur les Kw du moteur.Facile pour les nouveaux moteurs qui ont une mesure officielle en usine, plus compliqué pour les vieux moteurs...

La question bien epineuse sera celle ci : votre bateau a 40 ans, c'est son 2 eme ou 3 ème moteur, vous etes le 4eme ou 5 eme propriétaire et dans leur site vous avez un "hors bord Volvo 23 cv" sic !
Hors le bateau a un Yannmar 29 cv...
Bien entendu, aucune facture d'installation faite il y a 15 ans par un des proprio précédent.
Contact téléphonique aux Aff Mar : il faut la facture du "nouveau moteur" (déjà 2800 heures) !
On va rigoler...

oui, alors, là, ça risque aussi de bouger

@Rigil, Je suis exactement dans ce cas. Je viens d'en informer le service. J'attends sa réponse....

non, Quizas, ce calcul va disparaître, on aura une fiscalité sur une puissance réelle, et non sur une puissance fiscale calculée par la cylindrée

Faut bien payer l'Hermione et tous les déplacements de l'autre

Dans certaines discussions sur la remotorisation, certains pronaient peu ou prou de ne rien faire comme déclaration de changement et de monter un nouveau moteur voire un surpuissant sans en informer les autorités.

Nous y sommes, dans la phase de contrôle.

Certains vont avoir des problèmes.

manque juste un espace "de favoriser"

Bonjour
Idem pour mon 3 gm30 de 27 ce

Le prétexte écologique à bon dos. Il y a fort à parier que vu la situation économique, tout est bon pour gratter des euros.

oui, 16 € de plus :-)

ça, c'est quand tu paies le carburant ;-)

Compte tenu de l'état des Affaires Maritimes la chance (ou le risque) de se faire contrôler ne va pas beaucoup changer, en dehors des capots de hors bord ça ne va pas être simple, et je ne parle pas des capots "bidonnés"
Pour l'instant je n'ai reçu le mail que pour les deux voiliers à un jour d'intervalle, rien encore pour les engins à moteur

La couche administrative existe déjà à travers le DAFN. Simplement, au lieu de prendre en compte les chevaux fiscaux (ce qui ne rime pas à grand chose), ça sera pris en compte à partir des kW (ou des chevaux réels). Et en même temps, ils mettent à jour les fichiers (y'en a besoin depuis que c'est passé aux DDTM et autres : mon moteur - d'origine - très bien référencé sur mon acte de francisation avec marque, modèle et n° de série, est devenu inconnu sur les nouveaux documents - mais heureusement toujours avec la bonne puissance).

Problème moi aussi avec un 24 chevaux Diesel transformé en HB essence de 20 chevaux.
Modif impossible, donc j'ai fait un mail, mais pas de réponse pour le moment.
J'ai passé un coup de fil à la DDTP de Saint Malo.
Ils sont sympas mais débordés par des demandes de rectifications identiques à la mienne !

Bonjour, je viens de recevoir le courrier à midi.
Je suis allé sur le site, en ce qui me concerne, tout est bon: puissance fiscale et réelle. J'avais fait les formalités de débarquement de l'ancien moteur et de mise en service du nouveau il y a 10 ans auprès de la Douane et des Affaires Maritimes et j'avais rempli à cette occasion pas mal de paperasses en double exemplaire.
J'ai l'impression que maintenant pour être embauché au Ministère de la Transition Ecologique, être titulaire d'un C.A.P de casse-couilles avec mention doit être exigé...
VdB

Bonjour
Je viens de recevoir le même courrier .ça ne sent pas bon .Si on me taxe sur mon voilier que j’utilise 2 mois par an et bien il y aura un idylle 10,50 à vendre .Trés clairement.

bonjour
j'ai une plate du golfe avec 2 avirons ,j'espère que je n'aurai pas une taxe a payer sur mes bras qui me servent a ramer !!! on sait pas ? faut se méfier;
pour mon bateau je paie déj0 170 € sans compter le reste ça commence quand même a faire un peu

ça dépend si on est un petit vieux pas musclé adepte de la godille le vent dans le dos ou un athlète super-entraîné (ou autre-chose) capable de faire du 45km/h en montant le Lautaret

C'est ce que j'ai fait. Mais nous, on etait passés de 85 cv à 60 il y a 25 ans, et la prochaine fois, je mettrais encore moins, car on est tout le temps en sous regime (5,8 kn à 1800 t/m). Du coup, je profite de cette demande pour mettre à jour.

Reçu ce jour aussi cette demande de mise à jour. Propriétaire du bateau depuis 2014.

Ça fait bien 3 mois que j'ai déclaré le changement de moteur, toujours aucune réponse

Visite sur le site, seule indication, moteur inboard, puissance 0.
Je rentre pour mon 2gm20 16cv réels, je confirme la modif, et apparait dans la case puissance la nouvelle valeur de ... 15.98cv?!?

double conversion !

tes 16 CV sont convertis en 11.768 kW, arrondis à 11.76 kW puis reconvertis en 15.989 CV arrondis à 15.98 CV

le stagiaire est passé par là.

à moins qu'il n'ait été décidé de faire des paliers de tarification avec le CV supérieur en palier, et on retient 15.99 au lieu de 16 pour ne pas alourdir la fiscalité des petites puissances.

Rigolo, je déclare 52CV le document après validation me renvoie 51,99CV.......
La puissance en kw est toujours à 2 décimales.....

Bonsoir, j'ai reçu le courrier (postal, je n'avais pas de mail à l'époque où j'ai enregistré mon bateau), et, en bon citoyen, j'ai essayé de remplir leur formulaire. Mais je n'ai pas pu, car il ne me proposent comme option qu'un moteur inbord à 0 cv. Or mon bateau n'a pas et n'a jamais eu de moteur inbord. J'ai un moteur hors-bord Yamaha, je leur ai fait donc un courrier dans ce sens. J'attends leur réponse…

Factuel : j'ai aussi reçu le bidule, vais remplir le formulaire. Pas trop peur, on verra, bateau de 30 ans, même si ça augmente ça devrait pas trop piquer.

Pas factuel :

• D'un côté il faut faire 40 milliards d'économies
• De l'autre, tout le monde s'est mis d'accord pour passer le budget défense à 5 %, faut pas fâcher le Grand Blond...

Et bien entendu tout ça sans augmentation d'impôts, z'ont promis, hein !

On est vraiment aussi cons que ça ?...