bonjour et meilleurs voeux. petite question d 'un néophite...

1) Si le bateau est importé, il devra satisfaire à la règlementation européenne et acquitter la TVA sur sa valeur vénale (et non sur son prix d'achat) ainsi que les éventuels droits de douane le concernant
2) Si vous êtes résident français et que vous entrez aux Açores, par exemple, territoire bénéficiant d'une TVA réduite, le bateau sera placé en libre pratique et cette TVA acquittée au taux de destination, quel que soit le pavillon. Vous devrez en outre acquitter un droit de passeport équivalent au droit de francisation dès sa première sortie (et non entrée) d'un port français
3) Eu égard à l'éventuelle non assimilation des règlementations en jeu par les différents services concernés, vous échapperez peut-être à certaines formalités mais celà ne garantira en rien votre impunité lors d'un futur contrôle à la mer