Avis sur les nouveaux actes de francisation

pour une fois qu'on simplifie en france !!!! :-)

Celà s'appelle une "lettre de pavillon" et c'est ainsi dans tous les pays, l'acte de francisation antérieur étant l'exception française. Quand à sa falsification, elle n'est pas vraiment un problème puisqu'une simple consultation informatique du registre d'immatriculation révèlera le pot aux roses...

ça me rassure. Nous avons francisé notre voilier fin d'année dernière. Lorsque j'ai reçu la feuille A4, j'ai cru que c'était un document provisoire voire une blague lol. Que ce soit par économie ou autre raison, ils auraient pu faire un effort sur la présentation du document. Quelque chose qui prouve un peu plus son authenticité.
Je l'ai scanné et la plastification arrivera avant notre grand départ.

par convention internationnal un nouveau syteme de jaugeage des bateaux(USM) ait rentré en vigueur à partir de l'an 2000 pour out le monde .
l'ancien syteme a été revu et corrigé pour les bateaux construit avant cette date mais vu l'ampleur de la tâche pour la plaisance leur jaugeage a été supprimé et remplacer simplement par leur longueur HT .

Et ceci par convention internationnal donc les pays qui marchent toujours au jaugeage ne sont pas à jour .

C'est moyennement rapide, j'avais qu'une photocopie et perdu l'original, ça m'a pris un bon mois en explications diverses et envoi de pièces justificatives pour avoir un nouveau certificat.
J'ai aussi une question, comme c'est fait sur un papier à filigrane, peut-on plastifier le document pour le protéger de l'eau ?

Regardes le papier par transparence sur une vitre de fenêtre, sinon c'est que tu as peut-être une copie, ou alors selon les bureaux ils n'utilisent pas le même papier. Ce serait curieux car il y a le sigle de la Republique française..

C'était au tour début du retrait du livret rouge.
Je suis allé déclarer le changement du moteur et ils ont imprimer le nouvel acte sur du papier ordinaire.

Réponse ici, j'avais pas vu le 2ème fil.
www.hisse-et-oh.com[...]-ou-pas