Avis de recherche KETANOU Océanis 31

si je ne dis pas de bêtises, tu peux demander aux douanes. Sinon dis en plus, c'est un poil intrigant ton affaire :-)

OK, effectivement le titre est inapproprié, est-il possible de modifier le message ?
Cowboy bebop, les douanes ne veulent pas donner d'informations ils se réfugient derrière le secret professionnel, ce qui est ridicule car du temps de l'ancien carnet de Francisation, on avait tout l'historique du bateau, ce qui n'est plus le cas avec le nouveau document.
Il n'y a rien d'intrigant dans ma recherche, j'ai seulement besoin de savoir si l'avant dernier propriétaire avait fait des travaux sur le moteur car aujourd'hui j'ai constaté un vice caché par le professionnel qui m'a vendu le bateau.

Qu'appelles tu vice caché? Est-ce un vice que seul un professionnel peut voir, ou un vice connu mais qui t'a été caché par le professionnel au moment de la vente. Juridiquement, ce n'est pas tout a fait la même chose, mais en tout état de cause tu peux te retourner contre ce professionnel qui par cette qualité même engage sa responsabilité de façon beaucoup plus large que si tu avais eu à faire à un particulier. AMHA

Pas besoin d'historique si c'est un vice caché, faire envoyer un courrier demandant l'annulation de la vente par un avocat.
Tu n'as pas essayé le bateau avant l'achat?

bonjour
il est vrai que l'avis de recherche est un peu exagéré pour uniquement un joint qui fuit ! tout comme le bilan du mécano qui dépose le moteur à la moindre fuite d'huile, c'est vrai que les mécanos marine ne déposent jamais le bilan mais toujours le moteur :langue2: peut-être serait-il plus judicieux de faire appel à un mécano qui puisse colmater une fuite d'huile sans déposer le moteur plutôt que d'engager des poursuites pour vice caché (grave...) remettant la vente en cause parce que invoquer une fuite d'huile ça ne va pas le faire sachant que la moitié des moteurs dits marins en circulation fuient de l'huile.
le conseil à donner serait plutôt dans un premier temps de déterminer si cette fuite d'huile peut se colmater facilement avant de se lancer dans un avis de recherche ( avec la marque type année et nombre d'heures du moteur beaucoup d'heonautes pourraient te donner quelques conseils avant la dépose de l'objet du délit)

un moteur de 18 ans qui ne perd pas une goutte d'huile :pouce:

GFK le pro en question a t il agit comme intermédiaire moyennant com. ou bien le bateau était il à son nom?

Dans le premier cas c'est pas gagné!!!

DT...

normalement dans l'acte de vente il y a le nom de l'ancien propriétaire du genre :

entre M. X vendeur demeurant à ... et M. Y acheteur demeurant à ... il a été convenu ce qui suit ...

un verre en 10h c'est vraiment pas grand chose. Le pro qui te l'a convoyé t'as avoué lui même qu'il y'avait une petite fuite.
Essaie d'obtenir une prise en charge par le pro qui te l'as vendu.

Jatim ? Profil non rempli, aucune contribution avant ce long message qui vient parler de voiture, très bizarre tout ça, dans quel but ? Me décourager ? Aucune chance.
Vous auriez du lire tout le post avant d'intervenir, à moins que vous ne connaissiez déjà l'affaire.
De plus vous faites semblant de vous y connaitre en lois, mais vous êtes à côté sur tous les points.
Salutations

TL;DR : pas d'info sur ketanou

De mon expérience, il vaut mieux faire la réparation et remettre à plus tard des projets (nouvelles voiles etc.). C'est souvent le lot de beaucoup de bateau "près à naviguer".
Prouver le vice c'est facile, prouver qu'il était caché c'est très dur et malheureusement très couteux. C'est une procédure lourde et longue. Cependant si le devis est inférieur à 4000€ c'est le tribunal de proximité qui sera saisi, pas d'avocat a prévoir, mais des reins solides c'est fichtrement compliqué le droit. Si c'est plus, c'est l'enfer juridique du tribunal de commerce qui t'attends.

Un ami à été victime comme toi, sa voiture n'avais plus de compression au bout de 3 mois alors que le moteur en était a son deuxième refis complet (volontairement caché par le garagiste professionnel, qui avais lui même effectué les réparations). La procédure à duré 6 ans, il a engagé des frais considérables mais a eu gain de cause : 13k€, ça ne lui a même pas remboursé les frais de justices, les déplacements et l'obligation d'acheter une nouvelle voiture. Mais il avait le sourire après, de celui qui a pris sa revanche!

Pendant toute la procédure la voiture était immobilisé, personne ne voulais engager les frais de réparations. Avoir une épave dans le garage c'était embêtant.
J'imagine mal les frais engagés pour un bateau de 10m qui reste a quai, ou sur terre-plein. Et aussi les frais sur le moral, ne pas oublié que tu n'aura plus de bateau, mais des passages devant un juge pas très commode. Car pour les vices cachés, "c'est à l'acheteur de prouvé que le vice n'était pas apparent après un examen attentif, qu'il existait avant l'achat, et qu'il diminue fortement l'usage du navire", autant te dire que t'es 10h de moteur jusqu’à la Rochelle ainsi que le fait que le vendeur t'a prévenu qu'il y avait des petites gouttes d'huiles, c'est du pain bénis pour la partie adverse.

Si tu veux te positionner sur des poursuites judiciaires, le mieux c'est éventuellement de commencer par avoir recours à un conciliateur de justice et de lui expliquer la situation, ce sont souvent des avocats, juristes ou juge à la retraire, qui donne un coup de main dans un cadre juridique officiel non-contraignant et gratuit. Les conciliations c'est le top, pour en avoir eu besoin, ça ce passe plutôt bien quand les deux parties sont de bonnes fois mais en litige.
Vous pourrez éventuellement trouver un accord sur un 50/50 avec le vendeur, ça sera mieux qu'un procès interminable. De plus, il faut aussi considéré que les professionnels on souvent une assistance juridique qui va t'en faire voir de toute les couleurs. David contre Goliath.

Par contre je ne comprends pas ton idée de "première main", "deuxième main etc". Le bien était d'occasion, avoir eu 10 propriétaires ne change rien au fait que le bien était d'occasion et vendu comme tel, non ? De plus je n'arrive pas a trouvé "tromperie sur le bien vendu" dans le code civil la. C'est quoi ? Car y'a deux choses qui peuvent annuler une vente, c'est le vice caché et le vice de consentement, mais y'a pas genre "vice de description et d'historique", t'aurais des infos la dessus ?

Merci de t'as réponse.
Je poste rarement, je suis seulement un lecteur assidu. Notamment pour éviter le genre de réponse que tu viens de faire. Je partageai juste mon expérience pour ce qu'elle vaut.

Bref, c'était une façon romanesque de te souhaiter bon courage (et non de te décourager), dommage que tu l'ai pris de cette façon.

Bonjour,
Le but de mon post au départ n'était pas de rentre en polémique, je cherchais seulement des informations sur ce bateau. Maintenant j'ai tout l'historique.
Je suis content que quelqu’un considère que cette fuite est à prendre en compte, pour vous répondre, le moteur démarre, tourne bien et ne fume pas. J'ai appris que le joint de carter à été refait suite à cette fuite mais il y a eu erreur de diagnostic, la fuite vient de plus haut. Un mécanicien très recommandable est venu à la demande du vendeur (pro) et a fait son expertise, il considère que la dépose est nécessaire pour réparer, refaire les joints de carter + carter supérieur et joint de distribution. J'ai pris aussi l'avis d'un concessionnaire Yanmar que je connais très bien, (40 ans d'expérience) qui n'a aucun intérêt dans cette affaire, mais qui n'est pas sur place, il a contacté le mécanicien qui a fait l'expertise (ils se connaissent très bien malgré la distance) il arrive aux mêmes conclusions après discussion avec lui. Ce concessionnaire me dit que ces moteurs sont très secs et ce genre de fuite n'est pas normal, alors pour ceux qui disent ça n'est pas grave et de laisser comme ça.......
Le moteur Yanmar de mon ancien bateau de 18 ans n'a jamais perdu une goutte d'huile.
Le problème aujourd'hui c'est que le vendeur (qui de plus était au courant), devant l’ampleur du devis ne veut pas payer et me raconte que tous les moteurs marins pissent de l'huile.
Ce personnage peu recommandable m'a vendu ce bateau soit disant en excellent état (j'oubliais, le coude d'échappement est percé, la courroie d'alternateur est morte), et comme étant un première main quand il l'a repris, avec mes recherches j'ai constaté que c'était en fait un troisième main, mais il n'est pas à un mensonge près.
Quand j'ai visité le bateau tout était sec et bien nettoyé, j'ai eu tort de faire confiance à ce personnage, je regrette de n'avoir pas demandé une expertise, mais il inspirait confiance.