Vice caché, votre avis svp

la première question
c'est est ce qu'il ya délaminage?

La deuxième est : si délaminage il y a est ce que le prix était anormalement bas?

Enfin un vice caché est par définition caché. Hors l'osmose comme le délaminage ne sont à priori pas caché et donc la vente s'est fait en toute connaissance de cause.

Pour info sur quelle partie du boat avez vous des suspicions qui vous amène à "être désabusés"

vice caché
Comme le dit chauffeur de taxi, le vice caché n'est pas toujours évident à prouver.

Le vendeur n'était pas forcément informé du mauvais état de la coque, surtout si les dégats ne sont pas apparents.
Si ils ne sont pas pour lui, il est assez facile pour un acquéreur de passer aussi à coté.

Tu peux en effet entreprendre des démarches pour demander réparation, voir annuler la vente, seul un juge décidera de la suite à donner, il te faudra toutefois auparavant mandater un expert pour une expertise contradictoire.

Pour info, j'ai acheté un véhicule d'occasion avec lequel j'ai roulé durant 3 jours et effectué 500 kms avant de tomber en panne, le vendeur n'a ni voulu reprendre l'auto, ni effectuer les travaux de remise en état, un expert va gonfler la note de 400 euro.
L'avocat va réclamer le remboursement des frais de dépannage, gardiennage depuis 3 mois, assurances, dommages et intérêts pour préjudice ... la note grimpe très vite.

Si le vendeur est de honnete, il reste le dialogue amiable, en lui expliquant les frais qu'il encourt si tu devais aller jusqu'au tribunal, il préferera peut-être casser la transaction.

Rolland

la donnée essentielle est la position du vendeur
si c'est un pro, la garantie en vice caché peut jouer facilement

si c'est un simple particulier sans connaissance spécifique et en absence de preuve de mauvaise foi et d'intention de caché un vice connu, ce sera infiniment moins jouable

amicalement

La distinction
Permet surtout d'obtenir auprès du professionnel, indépendemment d'une réduction du prix ou de l'action rédhibitoire (c'est à dire la résolution de la vente), des dommages et intérêts que tu ne pourras pas réclamer à un particulier qui ignorait le vice.

Mais en l'occurrence, on s'écarte sans doute de la question car il nous est précisé que :

"Les anciens propriétaires de notre bateau acquis depuis à peine 3 semaines ne connaissaient rien en nautisme"

Le vendeurs n'étaient vraisemblablement donc pas des professionnels.

oui on s'emballe vite
moi aussi je me suis fait peur à la première mise au sec de mon bateau en examinant le bas des 2 quilles de mon Biloup 88 et le raccordement des cloisons avec la coque. J'étais persuadé que le bateau avait talonné.
J'ai pris des photos que j'ai montrées à un expert maritime puis j'ai laissé tomber. On s'emballe assez vite dans ces cas là. En fait la fente que l'on voit sur la photo provient du collage d'origine des demies quilles. Un peu de choucroute, resine, tissu de verre, ponceuse, gelcoat au pinceau, antifouling et mieux que du neuf!
Pour tout voir, il faudrait demonter, tester, essayer ...
L'occasion, ce n'est pas du neuf,et même le neuf ?

Je ne laisserai pas un eventuel acquereur tout tripoter dans mon bateau par respect pour l'acquéreur final. C'est au début quand on ne connait pas qu'on force, qu'on abime, qu'on raye etc... Alors laisser manipuler les panneaux du plancher, l'escalier dans la cabine. On touche pas, on regarde.

Pour en revenir au delaminage, c'est où, c'est grand comment ? Est ce que ça gène, est ce que ça va s'aggraver ? Est ce que ça affaiblit un endroit tres sollicité ?

Ce n'est peut etre pas si grave et ça peut rester comme ça. C'est le debut de la belle saison et il faut en profiter.
Pour ma part c'est oublié ces défauts sur les becs de quilles mais pendant un moment qu'est ce que je m'étais inquité.

Et puis la fameuse clause
que tous les vendeurs (ou presque...) n'oublient plus : "L'acheteur déclare bien connaître le bateau pour l'avoir complètement examiné et l'accepte dans l'état où il se trouve."
Après, à l'acheteur de prouver qu'on lui a caché quelque chose !
Ceci dit, amha, un délaminage localisé (parfois un simple décollage de peaux qu'on peut reprendre en injectant de la résine après séchage) fait partie du vieillissement classique d'un composite s'il a + de 5 ans, et ne pourrait être considéré comme vice caché que si le vendeur avait par exemple collé délibérément un threadmaster dessus, pour masquer le problème.

Et je dirai même plus !
Un vice caché n'est pas forcément ignoré du vendeur. Voir art 1643 du code civil :
www.legifrance.gouv.fr[...]icle.do

Et sinon plus en détail pour les bateaux :
www.techni-survey.com[...]07.html

Merci pour la course !
:-)

Un peu d'ordre
pour faire simple : du vice caché à l'escroquerie.

I - Du vice caché...

C'est le défaut rédhibitoire dont l'acheteur à eu connaissance postérieurement à la vente et dont l'origine est antérieure à la vente.

Le vice caché ouvre droit, au choix de l'acquéreur, à l'action estimatoire (en fait une réduction du prix) ou à l'action rédhibitoire (qui entraine la résolution de la vente).

L'acquéreur peut-il obtenir en plus des dommages et intérêts ? La réponse est NON, Sauf si le vendeur est de mauvaise foi, c'est à dire s'il avait connaissance du vice au moment de la vente. S'agissant du vendeur professionnel, la jurisprudence l'assimile à un vendeur de mauvaise foi ce qui le place dans une situation peu confortable.

II - ...à l'escroquerie

Il est inintéressant de noter que le vendeur qui s'est abstenu de révéler un vice dont il avait connaissance pourrait se voir reprocher une rétissance ou un silence dolosif. A fortiori s'il a maquillé le vice, le carambouillage sera constitutif du dol. Le choix de l'action (vice caché ou dol) n'est pas sans incidence sur l'action. Le dol, vice du consentement qui permet d'annuler la vente, est une action qui se prescrit par 5 ans alors que celle des vices cachés se prescrit en matière de vente de bateau au bout d'une année.

Les maneuvres dolosives peuvent constituer une "escroquerie", au sens commun du terme ; mais au sens pénal c'est une autre limonade....

Pour terminer j'ai ouvert le lien que tu as donné www.techni-survey.com[...]07.html )

Je me permettrais deux remarques :

• L'auteur de la fiche écrit "si vous êtes acquéreur vous ne sauriez invoquer un vice caché si vous n'avez pas inspecté correctement le bateau avant d'en faire l'acquisition". c'est à mon sens inexacte : le vice caché est un vice objectif - ce que précise plus loin l'auteur - ; peu importe, par conséquent, le manque d'examen qui aura présidé à l'acquisition.

• La seconde remarque à trait à la prescription, l'auteur de la fiche accordant un délai de deux ans pour intenter une action pour vice caché. certes la récente réforme en matière de prescription prévoit que l'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur, dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. Mais c'est oublier les dispositions spéciales portant statut des navires de la loi du 3 janvier 1967 qui enferme la prescription dans un délai plus court de un an - la loi spéciale dérogeant à la loi générale.

de toute façon
on ne sait toujours pas ce qui est délaminé...

si c'est le pont d'un arpège (pardon Nouch, mais c'est toi qui m'a montré ce problème récurrent sur les arpèges), c'est pas le même problème que sur la coque d'un bateau récent...

j'allais dire que c'est comme l'osmose sur un Aquila, c'est pas un vice caché, c'est une habitude

est-ce bien de la mousse...
... qu'il faille injecter?

Dans certaines de ses fabrications, ocqueteau montait un lit de dés en chêne pour renforcer le fond de ses bateaux de pèche le tout noyé dans la résine. Est-ce le cas pour celui-ci?

Craquements signifie que la matière travaille et casse sous la charge. Comme si il y avait un mélange de zone molles et de zones rigides. S'enfoncer, ployer oui mais craquer non!

Y a t-il des fissures visibles?

Il s'agit d'un vieux bateau qui comme une vieille voiture a ses faiblesses. A l'acheteur de voir si... (sauf malhonnêteté flagrante du vendeur et maquillage du défaut)

petits éclaircissements !
Bonsoir à tous et merci pour vos réponses.

;-) Pour Poezloez, c'est pas "Monsieur", mais "Mlle" !
Et non je ne souhaite pas "entendre que mon Hunier, de 4.33 soit dit en passant, soit délaminé !
Peut-être ne vous est-il jamais arrivé d'être déçu au point d'être gagné par le stress et de vous poser une multitudes de questions ? D'où ces posts pour ma part.

Votre conseil sur la mousse à injecter a été pris en compte. Cependant son coût resterait à priori trop onéreux quant à la valeur vénale du bateau.
Pouvez-vous me donner une fourchette de tarifs ?

:-) Spot, c'est le plancher du cockpit qui subit des déformations sous le poids des pas en d'affreux craquements (soit 1m². Outre ça, le bateau est en excellent état.

Est-ce que ce type de pont peut supporter 200 kg son pont "moelleux" ? Et combien de temps ? 6 mois, 1 an ?

Encore merci à tous.
Nous n'avons pas encore pris la décision de casser la vente, car nous séparer de ce petit bateau dont nous avons tant rêver nous mine le moral.
Alors nous cherchons toutes les possibilités de le "sauver" et de le conserver tout en gardant une porte de sortie légale.

Bonne soirée.