vente de mon bateau et sa remorque [Démarches administratives]

Bonjour à tous,

je vends ma remorque ( avec carte grise ) et mon voilier.
Quelles sont les étapes administratives à faire s'il vous plait ?
Merci beaucoup.
Guillaume

L'équipage
#vente#remorque#voilier
GillaumeGillaume
24 fév. 2023
fritz the catfritz the cat
24 fév. 202324 fév. 2023

s'il est immatriculé ,douane et aff mar .pour la remorque préfecture

TrimaranTrimaran
24 fév. 2023

Tu dissocies les 2. Le bateau via internet ? La remorque via la CG, en préfecture ou internet ?

Gillaume:je fais tout par internet, remorque et bateau.·le 24 fév. 2023 14:01
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GillaumeGillaume
24 fév. 2023

Quelles sont les étapes, et les papiers à remplir.

j'ai vu qu'il y a le Cerfa n° 15776*02 pour les véhicules d'occasion, je pense que ma remorque est dans ce lot
www.service-public.fr[...]/R20300

GillaumeGillaume
27 fév. 2023

Non, rien ?

Spok29:Pour le Cerfa n° 15776*02 Tu auras du mal a le remplir pour une remorque ....·le 27 fév. 2023 14:30
Gillaume:d'accord, et donc ?·le 27 fév. 2023 15:37
Spok29:Remorques non concernées·le 27 fév. 2023 15:47
Gillaume:d'accord, vous me dites que c'est pas pour la remorque, je vous demande quoi faire, vous me répondez que c'est pas pour la remorque. merci·le 27 fév. 2023 15:51
Spok29:Tu vends ta remorque ....comme tu l'as achetée sans aucun papier ...sauf si elle,a son immatriculation propre est ce la cas ? ·le 27 fév. 2023 16:20
LeMoko:@ Spok 29 guillaume précise avec carte grise donc immatriculé, donc changement de carte grise à faire. C'est donc une remaorque avec un PTAC de plus de 500kg voir lien www.service-public.fr[...]/F21112 .·le 27 fév. 2023 22:52
Spok29:Alors le cerfa est remplissable en ligne , il faudra juste tricher sur les km compteur ·le 28 fév. 2023 01:08
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red skyred sky
27 fév. 2023

Pour le bateau, ça se fait en quelques minutes sur internet.

Marco59Marco59
27 fév. 2023

Bonsoir, concernant l'achat d'un voilier en France, c'est possible d'acheter sans immatriculation ? si pas d'immatriculation, faut-il la faire ensuite ? même question si achat à l'étranger (UK, Pays bas, Suède etc).

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