Vente coque nue
Bonjour à tous,
J’ai actuellement un bateau (6,75m) avec un moteur HB (50cv).
Je vais vendre la coque nue.
Quelles sont les formalités ?
Qu’est-ce que je dois noter sur l’acte de vente et la carte de circulation?
Est-ce que je peux vendre le bateau avant toutes formalités apures des affmar ?
Par avance merci.
L'équipage
02 déc. 2017
Petit complément : le futur acquéreur souhaite amener le bateau en Espagne. Comment vont se passer les formalités administratives?
03 déc. 2017
il faut faire une radiation de pavillon et lui fournir un quitus de tva demander aux impôts à moins que tu aies la facture
avec ça il le fera immatriculer ou il vaut en europe ..
alain
