Vente à l’étranger

Bonjour à tous !
J’ai l’intention, peut-être, de vendre mon bateau français, immatriculation et pavillon, à un croate.
Je cherche la procédure à suivre.
Merci !

L'équipage
7h

Bonjour, c’est comme pour un français


J'ai vendu un Corsaire en Suisse (il y a presque !/2 siècle )...simple déclaration verbale au bureau des douanes de l'immatriculation pour ne plus recevoir la taxe...(en fait avec presque un an de retard, quand j'ai reçu ladite taxe..)
mais il est fort possible que les choses se soient fortement compliquées depuis...


Hello,
Il faut à tout prix garder le certificat ou livret de francisation, tu en auras besoin pour la radiation du pavillon Français.
Demander une copie du passeport de l'acheteur, et noter son adresse, en plus du certificat de vente ou de la facture.
Pas de radiation, pas d'arrêt de paiement du DAFN.🙄


Ma copine tchèque a vendue son bateau au portugal immatriculé en france a un lituanien qui va surement l immatriculer en pologne, on a tout fait sur papier et envoyé des scans aux aff mars. Enfin plutot ce qui a remplacé les aff mars. Tout s est bien passé, elle a eu son argent et le nouveau propriétaire son bateau. Memes papiers que pour vendre a un français: adresse, passport, et quand la transaction est complétée échanger les papiers et garder des copies.


Je n’imaginais pas que ce soit si simple .
Il y a quelques années, j’ai vendu un bateau à un français.
Un bordel monstre, il n’avait pas transféré le bateau à son nom. Les impôts me réclamaient toujours le Dafn. J’ai du faire intervenir le médiateur de la République.
Un acte de vente sur papier libre serait suffisant avec une copie du passeport de l’acheteur ?


Peniche, Portugal

Phare du monde

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Peniche, Portugal

2022