Vendre un voilier pavillon français à l’étranger
Est ce que vous savez s’il est possible de vendre un voilier de 1988 pavillon français au Brésil à un brésilien qui souhaite partir aux Caraïbes avec pour plusieurs années ? Pourra il conserver le pavillon français ? Et Y a t il des droits de douanes en France ?
Merci
salut,
le souci pour un brésilien important un bateau étranger c'est qu'il va payer au minimum 50% de la valeur du boat en taxes d'import sachant que pour un bateau d'occasion le fisc brésilien ne va pas se contenter de la valeur déclarée sur la facture mais va déterminer lui-même la valeur du bien importé.
dans l'absolu si ton brésilien veut vivre aux caraibes il serait peut-être intéressant que la vente se fasse dans les caraibes et que soit il garde le pavillon français soit il le mette sous un pavillon exotique ... et qu'il ne rentre plus au Brésil avec ...
si il arrive à garder la pavillon français (à étudier) je ne vois pas pourquoi il y aurait des frais de douane à payer, juste respecter la réglementation française (mais bon si il navigue hors eaux françaises il s'en fout) et payer la DAFN.
seuls les riches voir très riches possèdent un bateau de loisir au Brésil, sauf certains pirates démerdards hors la loi ...
Merci 🙏🏻 mon ami
Oui la vente si elle se fait sera en Uruguay
Il a aussi un passeport Italien et on pense faire la transaction un Français vend a un italien
mais pourra t’il garder le pavillon français alors qu’il n’a pas d’adresse en France ?
Merci
S il achète je descends en Uruguay avec lui sinon je reste à Rio ,
en Uruguay j irai à marina sauce paraît que c’est bien
les brésiliens sont entrain de finir le boulot sur le bateau à jacare
je pense que je vais t’étonner pour la qualité prix du travail
je ferai une vidéo
À+
Dd
Ooops, c'est vrai j'ai dit une connerie au sujet du domicile fiscal français. Mille excuses, aucune obligation sur ce point. Mais il fallait une carte d'identité française et un justificatif de domicile français. Je pense que les bateaux étrangers battant pavillon français doivent le faire via un montage par une personne morale (société).
Encore toutes mes confuses pour mon erreur de memoire.
Manu
Hello,
Ne pas oublier, côté vendeur, de recuperer le carnet ou l'acte de francisation.
Sinon pas moyen de radier le bateau, et le DAFN continuera à courrir.
Les aff mar étant désormais beaucoup moins bornées sur le sujet que les douanes...🙄
