Tva/octroi de mer, dans un sens, dans l’autre, on marche sur la tête !

Tva/octroi de mer dans un sens, octroi/tva dans l’autre on marche sur la tete

Ok ok le sujet a ete moulte fois abordé,l’absurdité la plus toatale,un bateau qui part de metropole avec sa tva payee,arrive en martinque et si il ne bouge pas de l’ile apres 18 mois est redevable de payer l’octroi de mer..la je ne vous apprend rien.
On peut eviter de le payer ,en l’integrant a son déménagement ( ajout sur le trousseau de tous les biens que tu amenes avec toi,la c’est gratuit).

Logiquement,apres toutes les discussions sur ce sujet,le nouvel acheteur si il decidait de rentre en metropole/ hexagone/ france ..devrait repayer la tva..ah okayyyyy 2 fois’la tva ,une explication : non aucune.

Ma question est la suivante:
Si on fait comme a l’aller ,un demenagement officiel a la mairie pour un retour ,avec nouvel adresse d’imposition en metropole,est ce que on peut mettre sur son trousseau ( les affaires qu’on ramene) son bateau et echapper au repayement 😱 de la tva une 2 eme fois?

L'équipage
#tva#octroi#de#mer
mitch58mitch58
06 avr. 2025
edbumedbum
06 avr. 2025

Bonjour
Coluche aurait pû te répondre ceci... "Quand l'administration t'aura répondu tu comprendra même plus la question que tu as posé"
😊Jean

edbum:que ru as posée.... Un e à la fin je pense car COD placé avant ??? Vite un prof de français... ·le 06 avr. 04:41
Flora :):Oui ! (instit' de mon fils ;)...Et aussi un "s" à "tu comprendras" !·le 06 avr. 07:59
edbum:Merci Flora... Pas vu pour le s... Jean ·le 06 avr. 08:04
Polmar:Il me semble qu'il n’y a pas d’accent circonflexe sur "pu". 😂·le 06 avr. 19:50
Ajouter un commentairePublier
mitch58mitch58
06 avr. 2025

Edbum , on ne sera jamais pote .. tu me saoules deja..😏

mitch58mitch58
06 avr. 202506 avr. 2025

Coluche disait aussi:
Ecrivez nous de quoi vous avez besoin, on vous expliquera comment vous en passer..

Aller comprendre qu’un département francais a une autre regle que les autres départements :
Tu payes ta tva, tu vas en martinique tu payes l’octroi de mer ( qui, apparemment grace au marabout local,fait disparaitre la tva initiale)tu rentres sur l’hexagone… tu repayes.

Ca s’appelle égalité fraternité va t’faire niker ( les inconnus)( ´E R' a nicker edbum et non pas ´
´é´ , car pour savoir si c’est bien l’infinitif,il suffit de le remplacer par un autre verbe d’un autre groupe ex
Va te faire voir ..
paf, ca marche..j’ai bon??

Si un enarque pouvais prendre le temps de m’expliquer pourquoi je paye 2 fois la tva.. ca serait cool ( edbum : et nonpas coule .. sinon tu père ( oui.. perds) pieds..sans rancune.
Des fotes , jean fait , pourtant j’me soanieux

Rigil:La TVA est en effet à "repayer" en cas de vente sur place (nouveau proprietaire qui ramène le bateau dans les eaux Européennes avec l'achat fait sur place aux Antilles) car le bateau est "reputé exporté" (formule magique et consacrée qui signale son changement de statut fiscal)En revanche, si l'acheteur justifie d'un domicile fiscal "antillais" de plus de 6 mois, et qu'il déménage en métropole, il peut bien entendu integrer le bateau à son déménagement.Le propriétaire initial, à son retour, n'aura pas à repayer la TVA (il a la preuve qu'elle a déjà été réglée par lui-ancien acte de francisation- les impots peuvent lui delivrer un quitus)Toute tentative inverse serait de la concussion.·le 06 avr. 07:56
matelot@19001:Ben oui, les Antilles françaises ne sont pas dans la zone de TVA européenne, ça n'est pas une découverte.·le 06 avr. 14:28
Ajouter un commentairePublier
edbumedbum
06 avr. 2025

Bonjour.. Oups!!! Va falloir faire un stage aux impôts pour voyager désormais au cas où on vendrait le boat... 😊jean

Papayou56Papayou56
06 avr. 2025

Pourquoi désormais ?
aussi loin que ma mémoire se rappelle, cela a toujours été ainsi.

mitch58mitch58
06 avr. 2025

Merci rigil pour ton MP,
Comment est ce possible , je te cite :
- car le bateau est "reputé exporté" (formule magique et consacrée qui signale son changement de statut fiscal….)
Si lorsqu’on paye l’octroi de mer , la tva initiale etait remboursée.. je comprendrais , mais elle a été payée :
L’etat a une trace de ce règlement.
Et le pire ,a mon avis , c’est qu’on parle de département à département, pas territoire..!
Quand au cht de statut fiscal…?!
Je paye mes impots dans un département, je change de département, je paye toujours des impots de la meme maniere mais pas au meme endroit..mes revenus sont les mêmes..
Merci excités de l’or tot graffe de ne pas me donner le nombre de phautte… je fais de la voile , pas une dictee 🤪

Rigil:Oui, je sais, c'est dû au statut fiscal particulier de nos départements d'outre-mer vis à vis de la TVA européenne.Quant a ta TVA, c'est bon pour toi, mais un éventuel acheteur Européen de ton bateau aura (pour l'Europe pour simplifier) acheté un bateau dans un territoire à la fiscalité particulière.Quant à imaginer que l'administration peut sourcer le paiement d'une vieille tva (surtout sur un bateau d'occasion un peu ancien) c'est un doux rêve si on n'a pas gardé soi-même la facture ou si le chantirr n'hexiste plus.Cas vécu hélas ! Plus de traces !·le 06 avr. 13:38
Ligerien:Bonjour, si résidence Antilles françaises, pas d'octroi et retour en métropole pas tva, c'est du déménagement. Vécu😴·le 06 avr. 18:32
mitch58:Ok merci pour l’info.C’est en cas de vente que ca se corse..·le 06 avr. 21:04
olcdlm:Ha non en Corse c’est encore autre chose·le 10 avr. 03:06
Ajouter un commentairePublier
mitch58mitch58
06 avr. 202506 avr. 2025

Ok ,rigil l’avait precisé si c’est le proprietaire qui ramene le bateau demenagement officiel: pas de nouvelle tva (comme a l’aller)

mitch58mitch58
09 avr. 2025

Est ce que l’on trouverait normal que:
Tu as ton permis francais,tu pars dans un pays ou il n’est pas reconnu tu dois le repasser ou passer une equivalence ( que tu paues)tu restes disont 1 an dans le pays et tu reviens en france ..paf💥faut repasser le permis francais..parceque tu te réimporte avec d’autres habitudes vehiculaires..ou circulatoires..voir giratoires…meme aléatoires.
Ou mieux:
Tu pars avec ta voiture t.v.a.tiseée en container,tu dois payer une taxe dans le pays ou tu souhaites circuler,un an apres tu reviens avec ta voiture 💥paf ,tu la ré importes tu repayes la tva et le permis..( oui ,parcequ’en france on aime cumuler)
Je ne fais pas de tennis,mais ca ….ca s’appelle du raquette..et pis c’est tout.

phil_972phil_972
6j

Bonjour,
Une seule solution écrire à ton député, lui poszer la question et lui proposer une proposition de loi pour changer les choses car les douanes ne font qu'essayer d'appliquer des textes fiscaux bien souvent fort mal écrits par nos dépités (ou sinistres).

mitch58mitch58
6j

C’est une idee..deja que j’envoie au directeur general de catlante des videos de leurs skippers arrogants..

Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo
Dragonera Nord

Phare du monde

  • 4.5 (80)

Dragonera Nord

2022