tva pour un non resident?

si tu achètes un bateau en EU tu dois payer la TVA, soit en France soit dans le pays d'achat (voir si différence de taux)

Ce n'est pas tout à fait exact...
En tant que faite à un résident non EU, la vente est se fait HTVA.
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Maintenant la question posée est "un résident non EU qui achète un bateau d'occasion et qui entend le faire naviguer sous pavillon français est-il redevable de la TVA (en France ou dans le pays UE d'achat) ?"
ça c'est plus épineux.

Il faut aller un peu chercher dans les textes des directives TVA UE
(pas trop le temps là tout de suite).

beurre , argent du beurre et sourire de la crémière
payes les taxes et pis c'est tout.
non je plaisante et je te comprend
par principe tu payes la tva du pays où tu l'achètes a fortiori s'il garde le pavillon grec
Lorsque tu l'immatricules en france tu ne devrais rien à rajouter ou plutôt à enlever car la tva grecque est supérieure à la tva française
il en serait autrement si tu l'achetais dans un pays hors UE

Les réponses que tu obtiendras m'intéressent car j'ai fait quelques petites recherches à ce sujet cet automne.

Un fiscaliste que j'ai contacté m'a expliqué que dans l'UE les bateaux ne bénéficient pas des mêmes avantages que les voitures que tu peux, elles, acheter hors taxe et puis les exporter.

Il m'a dit que si un professionnel Européen vend un bateau à un particulier, cette vente se fera toujours avec TVA, même si tu exportes le bateau hors UE par après.

Je n'ai pas été plus loin dans mes recherches mais j'espère bien qu'un participant à ce forum nous expliquera que cet expert se trompe.

on recapitule....
premiere grosse difference, es tu toi meme auusjeti a la TVA? oui ou non change completement les possibilités.

-Pour un bien vendu sur lequel la TVA est due, entre pays europeen a un particulier qui n'a pas de numero de TVA, la TVA est a payée dans le pays d'achat. elle sera d ailleurs sur la facture aucune chance d y échapper.

-Pour un bien vendu entre pays, entre 2 personnes, ou 2 sociétés ayant un numero de TVA. La TVA est due dans le pays de l acheteur. La facture est donc HTVA et l 'acheteur doit s aquiter de la TVA a l importation du bien dans son pays.

-Pour un bien vendu or union européenne, la TVA n est normallement pas due a l achat, mais des taxes d imports sont toujours dues dans le pays ou le bien arrive. je ne connais pas le cas des phillippines, mais la plupart des pays asiatiques ont des droits d imports souvent astronomiques qui peuvent te faire passer l envie de tenter l operation. a Singapooure par exemple, pour un bateau ce serait quasi 100% de taxe d import a payer.
Notes aussi qu un vendeur qui va exporter un bateau hors UE et hors TVA demandera une grosse garantie (souvent equivalent au montant de la TVA) jusqu'a apporter la preuve que la bateau a été mis en regle dans le pays d export. Car si le bateau n est jamais mis en Regle, la TVA considéra le vendeur comme un fraudeur ayant declarer un export bidon pouir eviter la TVA.

Ouille ouille ouille !!!
Qu'est-ce que l'espace Schengen (créé par les accords de Schengen en 1995 et qui concerne essentiellement le contrôle des personnes aux frontières) vient faire dans une question de TVA sur des biens d'occasion visés surtout par la Directive 94/05/CE du 14 février 1994 ???
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La question posée peut se résumer comme ceci "un résident non EU qui achète un bateau d'occasion, soit un "moyen de transport" au sens de la directive à un vendeur qui est soit assujetti soit non assujetti) et qui entend le faire naviguer sous pavillon français est-il redevable de la TVA (en France ou dans le pays UE d'achat) ?"

Tu as raison j'ai écris Schengen en pensant union européenne ... lapsus ...
Merci de votre indulgence !!!

Ok, donc, je vie actuelement au philippines ou je suis resident, mais si j achete un voilier c est en vue de naviguer, et pas seulement au phil, si je l achete en grece, j en profiterais pour me faire la main en mediteran?e avant de repartir vers l asie ou autre, la possibilit?e de passer par panama n etant pas exclue, le grand tour quoi. Mais ont en est pas encor la, et donc au vu des tarifs pratiqu? la grce reste une bonne option dans la mesure ou, mais ca reste a confirmer, un bien acheter a l etranger par un resident et import? dans le pays est exempt de taxes si il en est proprietaire depuis plus de deux ans. Cela restant a confirmer aupres des douanes philippines