TVA

mais peut etre.....
mais peut etre ton bateau a ete achete hors taxe par le proprio precedent et donc tu dois la tva de ton pays ou alors il faut que tu prouves que tu as le droit de naviguer Hors taxe c est au vendeur a te prouver qu il a paye la TVA sinon ...gare....J ai un bateau HT et je ne peux aller ds les eaux europeeenes sauf sous certaines conditions . :-) :-)

au contraire
c'est une quetsion purement fiscale liée à la territorialité UE. C'est bien une des seule chose avec la recherche de stups et la conformité de l'approvisionnement en carburant que des douaniers UE peuvent contrôler même sur un bateau sous pavillon étranger.
Par contre seules les polices (affmar, gendarmerie, ...) du pays du pavillon ont une juridiction à bord. Les services étrangers peuvent sur leur territoire contrôler l'identité des personnes à bord et vérifier la lettre de pavillon après, ils doivent tourner les talons.

Ben non car
amha tu peux avoir une lettre de pavillon belge et avoir acheté un bateau HT pour naviguer hors des eaux communautaires,

Meuh non Jorge
On peut fort bien acheter un bateau HT à condition de ne jamais faire trainer sa quille dans les eaux communautaires...

pas exactement
mais si le bateau est reelement ..exporté ... ce qui n 'est pas exactement la meme chose ... et il faudra alors se soumettre aux regles douanieres du pays ou le bateau est destiné...
Dom

en bon fonctionnaire
que rétorquerais-tu à un douanier batave s'exprimant dans sa langue natale ?
Ik douneutte eundeurstande ?

alors là
c'est la question de la mort qui tue !

Des celtes ou des germains ?

Charlequin, Louis XIV, Napoléon, l'empereur d'Autriche et ses alliés ont essayé de clarifier la situation par des conquètes territoriales .

Rien n'y fit . Il y a des néerlandais et des flamands qui parlent la même langue mais ne s'aiment pas . Il y a des français et de wallons qui parlent la même langue mais ne se comprennent pas .

Citoyen du monde . Le quel ?

Celui qui tourne à l'envers ?

Bonjour
Bonjour à tous, je reviens sur ce fil qui m'interresse tout particulierement, j ai dans l intention d acheter un bateau HT, il est a l heure actuelle sous pavillon Néo-Zélandais, les proprios naviguent HT depuis 3 ans avec ce bateau hors des eaux néo-zélandaises...apparement tout simplement.
Pour acheter ce bateau sans avoir a payer les taxes douanieres d importation et la TVA en France , je ne sais pas si la meilleures solution n'est pas de créer une micro société Britanique 5environ 3000 €), dans ce cas là en cas de retour dans les eaux Frenchies par exemple, le bateau n appartient pas au ressortissant Français mais à une société.
Donc si je résume:
Achat HT en étant hors EU possible.
Création Ltd Britannique.
Mise en place du joli pavillon union jack.
Navigation HT, en EU sans soucis.

Sauf erreure de ma part et si j ai bien tout compris

Si quelqu un a d autres renseignements a me donner, je suis prenneur, je passe des heures sur le Oueb a chercher tout ce que je peux....
Merci à tous.
Ciao
:-D

excusez moi
je ne parle pas forcément de ce fil, bien qu'il soit concerné aussi, mais de l'ensemble des fils concernant la francisation d'un bateau.

je suis surpris que des grands garçon comme vous, commencez par acheter un bateau et ensuite se préoccuper de comment faire pour le changement de pavillon ???

personnellement je ferai l'opération inverse, renseignement et ensuite achat du bateau en récupérant les documents adéquates,

dé préférences allez voir le (les) bureau(x) concerné(s) en notant la personne à qui on a affaire à chaque fois et les renseignements données et la liste des documents nécessaire (par écrit) pour l'aboutissement, de la francisation.

la méthode suivante, après l'achat, est de revoir chacun des interlocuteurs avec la liste et les doc correspondant.

en générale sa coule comme la vaseline,

en effet l'administration se doit de renseigner et de renseigner juste, si celle si fait une erreur c'est à elle de se débrouiller pour rétablir la situation , la plupart du temps le document indispensable devient moins nécessaire quand c'est l'administration qui à oublié de le mentionner ;-)

mais ce que je viens d'expliquer est dans un document officiel (me souviens plus du noms) qui règlemente les relations des usagers avec les services publique de l'état,

un exemple, vous envoyez votre doc aux aff mar au lieu des douanes, c'est aux aff mar de faire suivre aux douanes et au bon service, dans le cas contraire leur faire une belle lettre d'explication ou mieux demander gentiment à rencontrer l'officier de garde et en lui parlant gentiment lui rappeler les obligations des fonctionnaires de l'état,

quand on est dans son droit, ça va tout seul.

conseil de fonctionnaire ;-)

ah !!
mais la hollande actuelle était elle celle d'aujourd'hui ???

et les gaulois d'aujourd'hui sont ils les même qu'avant JC ( heu JC= jacques chirac ou jésus crie ?? :oups:) désolé pour le blasphème

goudspide , citoyen du monde ;-)

Cesar :
Horum omnium fortissimi sunt Belgae .
Mais il est vrai qu'à l'époque de Cesar,la Belgique commencait au nord de la Seine .

TVA
en réponse à "voiler", l'auteur de la première question du fil, il me semble que tes gabelous bataves étaient particulièrement spépieux ce jour là.

Je ne suis pas expert en TVA, mais il me semble (en tout cas en Belgique), que la TVA n'est payée qu'une fois par le premier acheteur du bateau. La première facture d'achat doit-elle suivre le bateau et ses propriétaires successifs pour prouver que ça a été fait ? Je ne sais pas.
S'ils insistent ou si ça arrive encore, demande une copie de la toute première facture d'achat à l'ancien proprio.

P.S. : c'est toi, Olivier qui poste en "voiler" non-inscrit ?

y peuvent venir avec des question comme ca,
y s'auront pas de réponse.
Le bateau est immatriculé en Belgique, la TVA doit etre acquitée en Belgique.
si les kaaskop veulent se type de reponse, qu'ils contactent l'administration fiscale belge.
Comme dit plus haut, la TVA est acquitée sur un bateau neuf, mais a mon avis plus sur des occasions entre particulier.
C'est le cas pour les voitures car il n'y a pas de valeur ajoutée dans la revente de véhicule d'occasions entre particulier.
Est ce que vous avez la facture de votre voiture a bord pour prouver que vous avec acquiter vos taxes lorsque vous circulez a l'étranger ??????????

oui mais
il y a quelquechose de curieux .
Quand on egarde les annonces des brokers, il pratiquement toujours mentionné tax paid .
Or sur le petit nombre de bateaux tax not paid, il y en a beaucoup aux Pays Bas .
Et pas spécialement des superyacht .