transport de personne

bonjour a tous : voila le sujet en deux mots je fait partie d'un club de pèche a hendaye et nous avons a notre disposition deux personne salarier qui nous transporte a notre bateaux sur la baie faut t'il le C 200 . la maritime interdis se genre de transport merci a tous pour vos réponse

cg64

11 juil. 2018

Tous
Non lu

Bonjour, je n'ai pas la réponse, mais : Cette ... (trimaran T)11 juil. 2018

bonjour:voile 44. se n'est une histoire d'assur... cg6411 juil. 2018

il y a depuis peu de nouveaux diplômes qui couv... Calypso211 juil. 2018

Tu dois penser à "Brevet d’Aptitude à la Condui... Nemo Dictateur consensuel11 juil. 2018

(trimaran T)

11 juil. 2018

Bonjour, je n'ai pas la réponse, mais :
Cette prestation gratuite fait sans doute partie des services offerts par le club à ses adhérents.
La responsabilité et le mode de fonctionnement doit sans doute être décris dans le règlement intérieur (par exemple port du gilet obligatoire).
En cas de problème le club doit être couvert coté assurance pour sa responsabilité et le contrat doit prévoir ce cadre de transport et faire référence aux obligations réglementaires sous peine de nullité.
Je suppose que ce "transport" se passe dans la zone des 300 m et je
cette donnée peu avoir une importance.
Que dit votre assureur ?
Jac

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cg64

11 juil. 2018

bonjour:voile 44. se n'est une histoire d'assurance mais de transport de personne mais que dit la législation maritime a se sujet voir le code des transport . sachant que chez nous faisons partie du traité des Pyrénées

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