Taxes d'achat en Espagne

j'imagine que c'est le même cas qu'en français possédant un voilier immatriculé ailleurs, à savoir qu'il y a de fortes chances pour qu'il doive payer les taxes espagnoles (ce qu'on appelle en France le droit de passeport).
Mais voilà qui reste à vérifier.

je parle d'un bateau d'occasion, la TVA ne rentre pas en compte.

Soyez plus clair !

Entre citoyen français ou espagnol, résident en France ou en Espagne, et possédant un voilier immatriculé en France ou en Espagne, il y a quelques combinaisons…

Ma question ne porte pas sur le droit de navigation et la taxe de passport. Mais c'est vrai, ca peut se rajoute au prix d'achat.
Les Espagnols payent une taxe en plus de la TVA sur les achats de yacht. Elle est en partie fédérale et un autre partie régionale. D’où ma question, si le bateau est français.

Je vais tacher de vous repondre : premieremant : depuis 2011 il n' est plus obliger d' immatriculer le bateau en Espagne ( c' ete une mission tres dificile et couteuse )
Cepandant il reste obligatoire de payer l' impot de matriculation , si le bateau passe plus de 180 jours a l' annee en Espagne , maís il conserve l' avantage de se regire selon les lois fransaise ( por ex en Espagne , revision des radeaux de survie chaque ans ... , une multitude de aumologationes , visite de un ingenieur 600€ tout les 5 ans , titulation tres difícil d' obtenir sáns parler des couts .... )

le bateau est il stationné à proximité de la France (fontarrabie,port bou par exemple)?

Je ne connait pas la réglementation espagnole
mais d'après ce que je comprend en prenant le pavillon Français il échappe aux tracasseries administratives et couteuses Espagnole (pour une fois que l'on a pas la palme des tracasseries administratives)

mais reste redevable de la taxe d'immatriculation si il reste plus de 180 jours dans les eaux Espagnoles et cette taxe est de 20%
cette taxe ressemble franchement au droit de passeport Français (sauf qu'en France le montant du droit de passeport est égal au DAFN)

par curiosité quelle est l'assiette de cette taxe :
valeur à neuf,a dire d'expert ?

Helas no , tu paye la tase , selon la valeur d'achat , leur ta les fiscales ou la valeur de marche , selon ce qui leur raporte le plus ....

20% DU PRIX D'ACHAT!!!!!!!!!
rassure moi il la paye qu'une fois pas tous les ans ?

En Espagne on a l' habitude du black , l' administration aussi ... , ils ont des tables ou ils utilises la moyene des valeurs des anonces ( valer de marche ) , selon ce qui peut les raporter le plus ....

Si j'ai bien compris, vous vendez un bateau à un espagnol. C'est ce que j'ai fait il y a six ans. Départ de France, sans aucun problème avec une simple déclaration à la douane française. Au départ, l'acheteur souhaitait garder le pavillon français et il n'y avait aucune objection des douanes. Mais les autorités espagnoles lui ont demandé de changer de pavillon. Il ne m'a pas dit (mais cela a peut-être évolué) qu'il devait acquitter de fortes taxes. Le seul problème qu'il a rencontré pour changer de pavillon c'est les normes d'homologation qui n'étaient pas les mêmes en France qu'en Espagne. Un coup de fil à Bénéteau qui m'a donné les coordonnées d'un concessionnaire Bénéteau Espagne, et l'acheteur a pu obtenir ainsi les renseignements correspondants et demandés par les autorités espagnoles.

pour la notion de résident suivant le nombre de jour de présence dans le pays je savais ,par contre je ne savais pas qu'il était obligatoire de battre pavillon Espagnol pour un résident Espagnol.
D'après ce que dit Catitan cela n'est plus obligatoire depuis 2011 apparemment la radiation de pavillon ressemble à un couteux parcours du combattant mais là le problème ne se pose pas vu qu'il bat déjà pavillon Français.
Ce qui serait intéressant de savoir c'est si cette taxe de 20% est payée une fois pour toute lors de l'achat .
Et à combien se monte la taxe annuelle d'immatriculation (bizarre une taxe d'immatriculation alors que le navire est immatriculé en France cela ressemble plus à une taxe de séjour dans les eaux Espagnoles pour les résidents du cru)

Des infos intéressantes ici :
www.panoramanautico.com[...]lacion/
@Catitan : selon les nouvelles dispositions, étant résident espagnol, il n'est plus obligatoire de battre pavillon espagnol ?

Tout est détaillé là et remarquez l'article de El Mundo qui se félicite que les taxes de navigation baissent alors qu'elles augmentent ailleurs :pouce:

www.fomento.gob.es[...]tacion/

www.elmundo.es[...]62.html

Cdlt

PS: gogol peut traduire

Le lien précédent apporte pas mal d'info.
Un résident en Espagne serait obligé d'immatriculer son bateau en Espagne?
Pas très logique. Pourquoi un Français résident en France a le droit d'avoir un pavillon d'un autre pays alors?

Parce que les espagnols sont des espagnols.
Avec leur propre interprétation des lois européennes.
En france on s'y connait aussi pour ça.

Eh setubal si tu avais lu les liens que j'ai posté après traduction par gogol par exemple tu aurais eu la dernière mouture au lieu de faire comme Zostere qui déterre des vieux fils périmés.

Cdlt