Taxe moteur sur vedette 2x380cv.
bj
jeune retraité,ancien terre neuva sur bateau usine,
je souhaite acheter une vedette de 1970,avec deux moteurs de 380cv,sur l'avis de paiement du droit annuel il est appliqué une vétusté de 80/°sur les moteurs( je pensais qu'il n'y avait pas d'abattement sur la taxe moteur?)je voudrais confirmation,merci
jean
Salut ,
Le droit annuel dépend de la longueur du bateau, (plus ou moins de 7m), et de la puissance administrative (fiscale) du/des moteur(s);
et de l'alimentation moteur (Essence ou Diesel).
Oui, pour les coques et moteurs de +25ans, il peut y avoir une vétustué de 80%.
380cv, ce n'est pas la puissance administrative...
voir:
www.douane.gouv.fr[...]on-dafn
Mamita
Merci a tous pour vos reponses ,les moteurs ont 41 cv administratif chacun ,et apparement ont le droit a abattement de 80 % .j'avais lu qu'il ny avait d'abattement quelque par sur le net donc je suis rassure.
Merci. Jean
Il n'y a pas d'abattement sur les moteurs si la puissance administrative est égale ou supérieur à 100 cv. (pas la pissance moteur à toi de calculer ta puissance administrative, si les douanes ne l'ont pas déjà dans leur fichiers)
Et des fois deux gros vieux atmosphériques et tu est bon pour la taxe spéciale !
C'est un des points que je trouve particulièrement inégalitaire (comme la taxe à la longueur il était plus juste de taxer au volume)
Par exemple sur la base des mêmes blocs et donc même taxe l'un peut avoir 2x110 cv et l'autre 2x300 cv
