skipper : exploitation catamaran personnelle professionnelle
Bonjour,
Dans le cadre d'une reconversion professionnelle, et avant de me lancer dans le projet de passer un diplome de skipper professionnel,
mon projet est de créer une société pour immatriculer un catamaran en exploitation commerciale (NUC en france), et proposer des services de day charter et de la location avec skipper, probablement essentiellement sur les eaux territoriales européennes.
ma question est : peut on vivre sur son propre catamaran toute l'année alors qu'il est utilisé quelques mois par an pour une exploitation professionnelle via une société francaise (pour couvrir les frais d'entretiens et se dégager un salaire)?
si non, y a t-il moyen de le faire avec une société immatriculée à l'étranger et sous quel pavillon?
merci par avance pour vos réponses.
Je crois que fiscalement vivre à bord doit être déclaré comme avantage en nature.
Bateau français / société française = brevets français.
Par ailleurs pour une exploitation française les Affaires Maritimes décident de l’effectif et éventuellement des modifications à effectuer sur le bateau et de l’armement de sécurité, c’est difficile de faire un prévisionnel sans connaître le bateau qui va être exploité et les exigences de la commission de sécurité .
J'avais posé la question il y a 20 ans, ce que j'ecris ici n'est peut etre pas à jour:
le probleme ne me semble pas fiscal, mais il y en a un concernant l'enrolement des marins (du skipper) aux affaires maritimes:
si on est sur le bateau, à l'ancre ou en nav, on doit etre enrolé, et donc on doit payer les charges sociales (cotisations enim) meme si on ne travaille pas reellement.
Hello,
En cas de doute, pose la question à un comptable.
Il pourra également sûrement te conseiller sur le montage financier de ta société.
J'avais fait une prose signalant que la division 241 était à respecter par les équipages et navires de -24 m.
Mais il a disparu dans les méandres du web 😥
On ne peut pas vivre à bord d'un navire nuc en activité, ce serait de l'abus de bien social.
A voir la complexité des lois francaise,je me demande si des fois,tout n’est pas mis en œuvre pour inciter a les contourner…et je ne parle pas que des activités nautiques.
peut etre la solution est de créer la société au nom de ta femme (si tu en as une) et d'etre salarié de l'entreprise et donc d'avoir la possibilité d'un logement de "fonction"
Ou avoir une adresse fiscale chez sa famille.
c'est tellement simple et avantageux fisco-socialement, que tu vas finir comme tant d'autres...
sans aucun client.
mais avec beaucoup d'amis.
et on ne facture pas ls amis.
Après si les amis sont civilisés et font des cadeaux en bonne reconnaissance...
et on facture pas les amis.
Pas vu pas pris...
après si tu fais de la pub sur le ponton avec un numéro de siret, et des contrats etc... c'est autre chose.
reconvertis toi ds un truc plus simple, qui rapporte vraiment, et profite du bateau an mode plaisir plutôt ue business.
ca ne répond pas à ta question, mais si ça peut faire réléchir...
J., qui a réfléhi et chosi.
Pour le côté fiscal de l'affaire, posé la question à ceux qui sont compétents et font la réponse écrite fera fois, en cas de problème
www.impots.gouv.fr[...]-fiscal
Je ne pense pas que la complexité soit du côté fiscal, c'est même probablement assez simple. La difficulté est plus probablement du côté financier et commercial car pour faire fonctionner le schéma proposé il faut du capital et des clients payants.
Dans le cas présenté nous avons les intervenants suivants:
- Le propriétaire du bateau (personne physique ou morale) qui assume l'investissement en capital et la dépréciation et facture un loyer.
- L’exploitant du bateau qui en assure le fonctionnement technique et commercial. Il Paye les loyers au propriétaire, les salaires, les frais d'entretien du bateau, les coûts d'exploitation et encaisse les prestations auprès des clients.
- L'équipage, salarié de l'exploitant, dont les membres possèdent les brevets correspondants à leur qualification.
- In fine les clients qui payent, et c'est eux les plus importants
Maintenant, il faut savoir quel rôles tu veux assumer (le client je pense pas).
1) Si tu fais partie de l'équipage, ton employeur peut te loger à bord, c'est même recommandé en navigation. Je n'irai tout de même pas y mettre mon domicile.
2) Hors saison, si tu es le propriétaire, tu peux suspendre l'exploitation et loger à bord (à vérifier tout de même car dans ce cas le bateau n'a pas son statut de NUC)
Le propriétaire et l'exploitant peuvent être confondus mais c'est moins souple. L'avantage est que si l'exploitant fait faillite, le bateau ne fait pas partie de l'actif et n'est donc pas saisie par le liquidateur.
Pour conclure, avant de se poser la question du logement à bord, en définitive accessoire par rapport au reste, as-tu un business plan qui montre que l'exploitation est viable ?
Pour répondre globalement au projet, c'est vraiment un mauvais plan. Si tu veux sortir quelques sous de ton bateau-domicile, mieux vaut faire comme tout le monde et faire de la loc avec skipper, c'est interdit, mais ça passe, il suffit d'aller voir sur click an boat ou vog avec moi. le charter est un vrai commerce, réglementé et surveillé, qu'on ne fait plus à demi. Passer un cap 200 pour se faire serait une vraie bêtise.
les juristes s'écharperont sur la question du logement...
Personnellement je crois qu'on s'en fiche un peu tous où tu loges toute l'année... tu peux même dire que tu es en tournée promotionnelle et faire des posts IG pendant le reste de l'année.
les vraies questions que tu dois te poser:
- combien coûte ton bateau par an? (disons 50K = ports 5k, assurance 5K, voiles 6k, moteur 2k, autres 5k, amortissement 20k , etc. ajoute de la marge...)
- combien souhaite tu en tirer en prenant des passagers? (100k, 1k la semaine pp = 100 passagers = 15 semaines, sauf que 350 eur de frais direct, donc que 650 pp la semaine>>> 150 passagers >> 22 semaines)
- comment vas-tu trouver tes passagers? une agence? Un site web?
il y a bcp de gens qui essaient, les meilleurs s'en sortent bien. Ne pas écouter les jaloux qui y ont pensé et ne l'ont pas fait.
