Shériff
Bonjour,pour obtenir une carte de circulation, je suis à la recherche d'un certificat de conformité de mon voilier shériff de 1972 construit à l'époque par Yachting-France. Si quelqu'un a ça ce serait super. Merci
Un certificat de conformité pour un voilier de 1972" ==> Pour quel type de conformité???? Conformité à quoi???
Va sur ce site, tu trouveras sûrement un propriétaire de Sheriff qui peut t'aider:
Et j'ajoute : c'est quoi une carte de circulation ?
Droit de passeport ? -> aucun certificat CE exigé
DAFN (associé à la francisation et au montant équivalent au droit de passeport) ? -> le certificat CE n'est pas exigé, il permet simplement de trouver facilement la longueur de coque selon la norme NF ISO. Mais tu peux la mesurer toi-même et l'attester sur l'honneur il me semble.
Merci de vos réponses, c'est le service des eaux intérieures qui me demande ce document. le certificat de conformité est fourni par le constructeur, celui-ci prouve que le bateau est bien conforme aux normes françaises. Sans ce document l'administration ne peut pas délivrer la carte de circulation qui est obligatoire pour naviguer en eaux intérieures.
