reglementation sur l'armement

alors
Il n'existe donc pas d'armement obligatoire international? L'armada Chilienne après un contrôle a bord donne ou non l'autorisation de quitter le port en fonction d'une liste d'armement et d'un contrôle du bateau, moteur, structures.En Argentine certains bateau ont même reçus des amandes pour des fusées périmées. Quels sont les recours?

une solution ....
pour éviter les emm.....

demander dans les ambassades des pays prévus une liste de matériel ???

Une précision complémentaire...
Globalement d'accord avec l'analyse de jp qui résume bien la réglementation.
Ne pas oublier cependant, qu'en plus de la réglementation du pavillon, chaque navire doit respecter les règles du RIPAM.

sauf qu'essaies d'aller avec ton RIPAM
sur les cotes afghanes, pour voir.........pas facile

yadépéisivilisé-édotrepa

amicalement

sur que la voile au large des cotes
de l' Afghanistan ça doit être coton ... vu le marnage ... :bravo:

ouaip
l'armada Chilienne elle fait pas trop rigoler non plus.Je vais essayer de contester pour voir.

oui mais
Les exemples que tu donnes concernent l'environnement(eaux noires), les produits soumis a des taxes (alcool), ou l'hygiène alimentaire (du ressort des douanes) et non l'armement de sécurité et l'autorisation de naviguer en eaux territoriales.

Ceratains pays comme les USA
IMPOSENT des cuves à eaux noires et c'est vérifié, quel que soit le pavillon.

Et je ne parle pas de denrées illicites, telles que drogue, armes à feu, explosifs ou même alcool en quantité trop importante ou même argent liquide.

Notre pavillon ne nous protège absolument pas contre des exigences locales.

Et je trouve cela parfaitement normal....

RV

WC
Exact aux US: WC scellés mais le règlement permet d'utiliser un seau vidé par dessus bord : il n'y a pas que chez nous qu'il y a des règlements idiots...

RIPAM
Il fixe un grand nombre de règles concernant la sécurité : règles de barre bien sûr, mais aussi règles concernant les feux et marques, les signaux sonores et lumineux...
De ce texte découle donc l'obligation d'avoir à bord certains équipements obligatoires.
En application de la règle 37, l'annexe IV "Signaux de détresse" précise les différents types de signaux à utiliser et qu'une autorité étrangère à celle du pavillon peut probablement contrôler et exiger...

OK
Je crois que c'est clair et que tant qu'il n'existera pas de législation internationale claire sur l'armement de sécurité obligatoire il faudra se plier aux exigences nationales et s'équiper de fumigènes de toutes les couleurs et toutes marques.