Règlement de copropriété

Bonjour

Nous allons acheter un voilier à 3 et la rédaction d’un contrat de copropriété me semble important. Des lors deux solutions :
Passer par un homme de loi (notaire ou avocat) mais ça alourdit la facture assez vite, ou alors s’inspirer de ce qui existe déjà.

Est-ce que vous auriez des exemples de contrat, histoire de m’en inspirer ?

Merci d’avance

L'équipage
13 mars 2024
14 mars 2024

Bonjour
Vraiment, passer par un notaire ? Un contrat sous sein privé ne suffirait pas ?

Le bateau est acheté à la part... donc les frais doivent être partagés à la part au même %.
L'essentiel est le partage du temps de nav, et le partage du budget, de fonctionnement-entretien et d'investissement-transformation.

Je te prépare mes idées, et je te l'envoie. Donne moi un mail en MP. Tu feras après comme bon te semble. CDT.


14 mars 2024

Bonjour Kerorgan.
Tu peux me contacter à
haddock.boat@free.fr

Merci !


14 mars 2024

Peut-être prévoir un chapitre relatif à l'abandon de la copropriété par un des propriétaires?


2015-08-02 - Entre Canna  et Tobermory (Ecosse)

Phare du monde

  • 4.5 (29)

2015-08-02 - Entre Canna et Tobermory (Ecosse)

2022