quel possibilité de pavillon pour un suisse

Merci pour la réponse, néanmoins je ne pense qu'ils ne le soient pas !! et ce n'est pas mon pavillon qui va dé dissuader les pirates dans le golfe d'Aden avec mon pavillon du ptit suisse hehe. une autre raison, l'achat du voilier sera forcément en dehors de ma grande Suisse avec l'attestation de départ de la commune. concernant, le chocolat, désolé l'ami, pas de rabais, ainsi que pour les montres hehe. Et pas fier d'être suisse !!!! A plus.

pour moi grande importance concernant le pouvoir d'achat!! de plus, pourquoi payer plus chère ,quand on peut avoir plusieurs plaques de chocolat pour le prix d'une? hehe A+ ça me fait penser à la polémique du nutella !!

Une personne de nationalité suisse peut avoir un bateau sous pavillon français pour autant qu'il a une adresse en France. Résidence secondaire par ex.
La francisation est intéressante dans le cas de bateaux de plus de 10 ans car le montant à payer est dégressif

deux sens interdits l'un par dessus l'autre décalés de 90°
alain

Eh bien non, Zub, un Suisse ne peut pas naviguer sous pavillon français, même en ayant une adresse en France!
Je le sais, car je suis Suisse et j'avais posé la question aux Affaires Maritimes. La raison en est qu'un Suisse n'est pas, contrairement à un Belge par exemple, européen. Du coup, un Français ne peut pas non plus naviguer sous pavillon suisse (donc, pas de rabais sur le chocolat)!
Pour répondre à la question initiale: un Suisse ne peut que naviguer sous pavillon suisse.
En fait, cela a quelques avantages et son obtention n'est pas trop compliquée.
Suite des conseils en message perso pour les Suisses qui veulent naviguer sous pavillon suisse

Bonjour Roger,

Je veux bien recevoir tes conseils en message perso pour les Suisses qui veulent naviguer sous pavillon suisse.

Merci d'avance

@christophek : il ne faut rien exagérer, je viens de franciser un bateau acheté d'occase aux Pays-Bas, passage aux Douanes, puis aux Aff Mar, tout ça en 30 minutes, avec des gens charmants et connaissant bien les bateaux.
Pas de DAN, le bateau fait 8m et a plus de 10 ans :-)

Eh bien, Christophe, je suis désolé de te dire que jamais je ne m’adresserai à ton chantier pour faire fabriquer mon prochain bateau.

Ces réflexions sont honteuses, désolé de te dévoiler le fond de ma pensée. Reste où tu es, et évite de venir chercher des clients en France.

CaptainRV

biensur et encore heureux ton bateau tiens plus de la barque !!
sans vouloir te choquer !!!!
mon anexe fait 9 m !!!!!!!!!!!et est considerer anexe sans obligation de papiers
des que tu fais avec des bateaux de 15 m ou plus et pas courant
ca devient difficile et meme impossible !!!

En prime, la soute pleine de Gouda !

J'ajoute qu'il est possible, d'une manière tout à fait légale (pour les européens, je ne suis pas sur pour les suisses), d'avoir une "domiciliation" en France selon l'article 219 du code des douanes. Il faudra payer des frais de domiciliation, ainsi que la taxe annuelle du bateau en fonction du port d'attache. On n'a pas besoin d'avoir une résidence secondaire en France, mais il faut (comme le dit Zub) justifier d'une adresse en France

à ce propos ,
j'ai eu un couple de client anglais qui résidait en france avec son voilier sous pavillon anglais ,son camping car immatriculé en angleterre
et qui se faisait soigner en france (dentiste,occuliste,exct...=
au frais de la sécu à 100% ,couverture universelle pas de revenus déclarés en france .....
encore un sans dents ,donc il n'y a pas que des désavantages
alain :doc:

Eh bien, Zub, c'est vraiment étonnant, mais je te crois!
Mon information venait d'une responsable assez haut placée des affaires maritimes. Comme quoi ...
Ceci dit, naviguer sous pavillon suisse a le mérite de bien faciliter la partie administrative quand on est résidant de ce pays. Merci à tout pour vos informations qui démontre que les réglementations maritimes, c'est plus compliqué que les courants et marées :-

ok merci,je vais contrôler car je m'intéressais pour le pack pavillon hollandais. au prix de 445 euro, renouvelable tous les 2 ans.

UN GRAND MERCI A TOUS en attendant.

Je ne vois pas pourquoi tu ne mettrais pas le pavillon Suisse.
Même s'il faut un permis je vois mal les affmars suisses faire le tour du monde pour te verbaliser.
Inconvénient comment vas-tu faire tes périodes militaires :mdr:

nous avons rencontre un couple de suisse qui rentraient de 5/7 ans de voyage sous pavillon suisse sans problèmes ,
pour information ,ils mettaient leur deriveur alu en vente a sete.

ok merci A+

Non malheureusement, ils ont passé uine journée et on a à peine fait connaissance. Mais leur bateau était magnifique. Un beau bateau de voyage, costaud mais élégant.
Essaye les sites de vente?? et/ou blogs? Tout ce qu'ils nous ont dit c'est qu'ils voulaient mettre un terme à leur voyage .... désolé.

C'est les pis de la vache finalement que je préfère pour mon beurre!!!

Cap'tain,
Commence par remplir ta fiche, après on causera!
M'ENFIN !

Ma fiche de déclaration de patrimoine ?, j'en ai pas, j'ai 2'387'000€ de dettes

Elle ne font par partie de l'EU

en.wikipedia.org[...]dencies

Depuis que j'ai posé ma question, j'ai trouvé ceci:

ec.europa.eu[...]ries_fr

Cela indique que les îles Anglo-Normandes font partie du territoire de l’UE, mais que les règles en matière de TVA ne s'appliquent pas… Il semble donc que cela ne permet pas de dire que l’on est sorti de l’EU si l’on atterri dans les îles Anglo-Normandes…

Concernant la durée de sortie, selon le lien ci-dessous, il est dit que:

« la réglementation douanière ne prévoit pas de «durée minimale» au cours de laquelle les marchandises doivent rester en dehors du territoire douanier de l’UE. »

ec.europa.eu[...]oats_fr

Alors c'est probablement parce-que les règles en matière de TVA ne s'appliquent pas dans les iles Anglo-Normande malgré qu'elles font partie du territoire de l’UE. Il serait intéressant d'avoir une confirmation concernant les bateaux par un spécialise en TVA...