Projet achat

Bonjour à tous,

J'aimerai vous exposer mon projet d'achat d'un bateau aux Pays-Bas et vous poser quelques questions. Certaines seront peut-être un peu bête car je suis novice dans ce monde. :litjournal:

Le projet
Ce sera mon premier bateau et j'ai un budget limité de 10 000 euros.
Je souhaite acheter ce bateau pour vivre dedans une bonne partie de l'année, en sachant que j'ai déjà vécu en caravane et fourgon aménagé donc dans un espace petit.
Je voudrait si l'affaire se conclut, le ramener en France dans le village ou j'habite, le long du canal latéral a la garonne. L'itinéraire pris sera celui des voies intérieures car passer par les côtes avec ce bateau sans expérience me semble un peu hasardeux. Et l'option transport par la route ou bateau parait très coûteuse et me priverait d'un beau voyage.

Le bateau
J'ai repéré dans mon budget un ancien bateau de pêche, un moulier plus précisément, que son ancien propriétaire (décédé) a modifié en bateau habitable. La vente se fait par la femme de ce monsieur.
Le bateau fait 10 m de long, 3,4m de large, tirant d'eau 0,80m. Je ne suis pas sur de la hauteur exacte mais a priori hauteur totale de 3,90m donc tirant d'air de 3,10m.
Le bateau a environ 20 / 25 ans.
Le moteur est un mercedes 85cv diesel.

L'achat-L'expertise
J'ai fait une première visite et j'y retourne pour faire une expertise. J'ai choisi de faire l'expertise de l'épaisseur de la coque et du moteur.
Pensez-vous que cela suffit ou dois-je profiter de la sortie de l'eau pour vérifier d'autres points?

Hypothèque-TVA
Pour la TVA, est-ce qu'il y a une ancienneté du bateau a partir de laquelle on a plus besoin de vérifier?
Dans le cas ou je devrait vérifier (le vendeur n'a pas l'air de savoir si la TVA a déjà été payé), est-ce que la facture d'achat de l'ancien propriétaire mentionnant la TVA suffit ou faut-il contacter le bureau des douanes le plus proche du port ou se trouve le bateau?
Pour l'hypothèque, j'ai bien noté qu'il fallait être sur qu'il n'y ai qu'un seul propriétaire du bateau.
A priori, je peux vérifier si le navire n'est pas grevé d'une hypothèque auprès du bureau de douane du port d'attache du navire.
Mon expert m'a aussi dit que je pouvais vérifier ce point auprès du cadastre néerlandais (kadaster), a bon?

Pavillon et Immatriculation
Je souhaiterai ne pas franciser le bateau et ne pas l'immatriculer en France.
Pour avoir le "pavillon néérlandais" que dois-je faire : (j'ai mis des guillements parce que d'après ce que j'ai lu aux pays-bas, le pavillon est un peu flou. :oups:
- A priori pour les néérlandais, en-dessous d'un bateau de 20m, l'immatriculation ou enregistrement autre ne sont pas obligatoires.
- Pour un français, ça donne quoi? Dois-je obtenir seulement un enregistrement auprès d'une asso comme ANWB ou dois-je obligatoirement faire immatriculer le bateau via "kadaster" (pour environ 400 euros a priori) + coût licence radio.

Divers
Comme mon bateau fait moins de 15m, si je suis sous "pavillon hollandais", je n'ai pas besoin du permis ni au Pays-Bas, ni en France, est-ce exact? (ce n'est pas que je ne veuille pas passer le permis mais je trouve le prix assez cher et un ami m’entraîne avec son bateau régulièrement et j'ai un bouquin de navigation). Et je suis jeune avec un budget limité. Mais je ne veux pas de problème avec :policier:
Comme la déclaration de conformité CE est obligatoire pour tout bateau mis sur le marché européen depuis le 16/06/1998,je n'en ai pas besoin, n'est-ce pas?
Est-ce vrai que les autorités néerlandaises refusent désormais de délivrer une licence radio si le bateau ne navigue pas plus de 6 mois par an dans les eaux néerlandaises?

J'arrete la pour ce soir, mon message commence a être bien long.
Amicalement, damien
:goodbye: