perte acte francisation et titre de navigation

bonjour

je cherche depuis un moment sur le bateau ou chez moi , mais je ne retrouve cette " p........ " de feuille originale a mon nom , ni de copie , ni dans l'ordinateur , pas bon de ma part , je sais .

donc demain je ferais une demande de duplicata , mais a la ddtm ou affaire maritime ?

a bientot sur l'eau

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navenregat

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Ddtm aquilalaroche6h

L’acte de francisation a été remplacé il y a dé... MacJL6h

D'après ce que j'ai compris, on ne peut faire s... Sarkis3h

Avec mes excuses. C'est aussi possible pour un ... Sarkis3h

Pour faire plus officiel, je vais sur place pou... Polmar5h

Oui, important le tampon. https://www.youtube.... Pascoq3h

aquilalaroche

Ddtm

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MacJL

L’acte de francisation a été remplacé il y a déjà quelques années par le certificat d’enregistrement.
Il est disponible en ligne et imprimable directement depuis le site des démarches plaisance :

www.demarches-plaisance.gouv.fr[...]/

Sarkis:D'après ce que j'ai compris, on ne peut faire sur le site que les demandes de certificat d'enrogistrmeent pour un nouveau bateau.·le 18 jan. 18:37

Sarkis:Avec mes excuses. C'est aussi possible pour un bateau qu'on possède déjà.·le 18 jan. 18:40

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