Payer la TVA une 2e fois ???

Bonjour, je suis canadien (oui, oui on fait de la voile aussi chez nous même s'il fait froid l'hiver..!) et j'ai acheté un voilier à St-Martin Antilles qui était sous pavillon français avec TVA payée en 2000. J'ai fait radié le pavillon, pour l'importer au Canada (pavillon canadien), puis maintenant après une Transat le voilier se trouve chez vous depuis bientôt 2 ans. Apparement je devrais obligatoirement payer la TVA encore une fois pour garder les privilège de naviguer dans les eaux françaises. Si le bateau à déjà été pavillon français avec la TVA de payé dessus en 1990 la douane est-elle en droit d'exigée une seconde fois le paiement de la TVA?

L'équipage
#voilerie
Thierry42Thierry42
02 août 2010
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02 août 2010

Théoriquement la TVA n'est due qu'une fois.
Tu as la facture d'origine et les actes de francisation et de radiation ?
Si tu ne veux pas remettre ton bateau sous pavillon francais je ne pense pas que tu sois obligé de la repayer.
Ce sont les impôts qui pourraient te renseigner, les douanes en dépendent.
Jette un coup d'oeil sur le le suivant, ce sont des gens ayant un problème similaire.
faq.frbateaux.net[...]16.html
@+
Alain

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Thierry42Thierry42
02 août 2010

J'ai l'acte de francisation
et l'acte de radiation, mais aucune mention que la TVA à été acquitée sur ce bateau, je n'ai pas la facture d'origine et elle avait bien été acquitée selon l'ex-proprio qui me l'avais bien dit mais je n'ai aucun documents pour le prouver.

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02 août 2010

Tout ce que du dois savoir sur les bateaux et la TVA
www.douane.gouv.fr[...]336.pdf

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HorusHorus
03 août 2010

Je serais très surpris
que ce bateau ait payé une TVA à St Martin, il n'y en a pas.

Par contre, il a certainement payé l'octroi de mer.

Il faudrait transférer le port d'attache à Papitre ou FdF pour payer une TVA à taux réduit, soit 9,8%. Ca peut se faire par courrier à mon avis.

Mais je ne connais ni son pavillon actuel, -canadien?-, ni son port d'attache.

Je connais des cas identiques de copains qui ont eu à repayer soit l'octroi, soit la TVA, incapables de prouver que ça avait déjà été payé.

Si le bateau est canadien, il faut le sortir de l'UE ne serait-ce que pour quelques jours, le compteur se remet à zéro.

RV

Répondre
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03 août 2010

Si tu nas pas de preuves
De la TVA acquittée lors de l'achat du navire j'ai bien peur que tu doives la payer si tu veux rester dans les eaux de l'UE.
Ou alors tu vas faire un tour au Maroc le temps d'une petite croisière...
Mais les douanes ne sont pas tout a fait réglo, si le bateau a été francisé c'est que la TVA a été réglée si je ne me trompes pas.
S'ils t'obligent a la payer, la TVA s'applique sur la valeur vénale du navire soit la valeur de ta facture avec la vétusté déduite depuis son achat.
@+ et restes cool malgré les emm...es que les gabelous vont te procurer.
Alain

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