Pavillon Italien vers Pavillon Belge

Oubli
Tu cliques sur "Eau" bien sûr.

ton vendeur doit régler ça
car tu ne peux sans doute pas reprendre son inscription sous pavillon italien, si tu n'es pas italien,
Quand il vend le bateau, il doit le faire savoir à son pavillon, si tu n'es pas italien, il lui transmet un document de ce type,

C'est simplement un document confirmant le transfert de propriété vers un non-italien, et donc la désinscription du pavillon,

Les belges te demandent simplement d'ou vient le bateau, il te faut un document le mentionnant, rien de plus
Bien a toi
Bruno

désinscription
Bonjour

Ce document de désinscription tu l'as demandé à quelle administration ? ( c'est mon premier voilier et je suis un peu perdu dans tous ces documents !)

Jujudethil
Ouais, c'est très bien fait, mais il y en a qui ne s'emmerdent pas ... 295€ pour introduire un dossier que tu peux avoir gratis en allant toi-même sur le site officiel du gouvernement belge
;-) ;-) ;-) même si ça inclut le prix de la lettre de pavillon ...

TVA
Italie, Belgique, France, ... c'est l'Union Européenne, donc, en principe, pas de soucis pour la TVA.

question sur le pavillon belge ?
Bonjour, je me pose une question?
Quel est le status d'un pavillon belge visa vis des douane et du fics. je pense aux achats de matériels ou de carburant par exemple pour le bateau, c'est hors TVA comme le duty free ou je me trompe grandement (cela m'arrive souvent) :-D