Pavillon Canadien - Voyage en Mediterranee

Bonjour à tous,

Nous prevoyons l'acquisition d'un petit catamaran battant pavillon français pour notre futur voyage en Mediterranee. Nous allons le faire immatriculer au Canada (dont nous sommes citoyens) et le rattacher administrativement au port de Quebec. Les démarches seront effectuées par correspondance car nous ne planifions pas de retour au Canada avant son immatriculation et départ en voyage. Mes questions sont les suivantes:

Lors de notre voyage, serons-nous soumis au paiement de taxes au gré de nos changement d'eaux territoriales ? Si oui, a quelle fréquence (Europe et pays non-membres, ou chaque pays visité) ?

D'autre part, nous devrons avoir recours à une société de classification pour faire évaluer le jaugeage afin de compléter le dossier. Avez-vous une idée du type de compagnie a contacter (type Bureau Veritas ou mandataire privé) ?

Vos renseignements et temoignages sont les bienvenus, merci par avance !

Thierry & Beatrice

L'équipage
#Voyages
(Caribou.)(Caribou.)
25 nov. 2010
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25 nov. 2010

non-européen...
Salut,
Comme vous, je ne suis pas européen et donc :
Nous devons avoir un papier officiel indiquant que la TVA (européenne) a été payée. En France, les douanes font la chasse au pavillons exotiques...
Si la TVA européenne n'est pas réglée, il faut pouvoir prouver que le bateau a quitté l'Europe au moins une fois durant les 18 derniers mois. Donc la Turquie, la Tunisie, Maroc, Algérie, etc...
En Espagne, il faut également prouver (comment ?) qu'on y est resté moins de 183 jours sur les 12 derniers mois sous peine de payer une taxe basée sur la valeur estimée du bateau. Cette règle est valable même si le bateau est européen.
Vu le besoin d'argent dans la région (...) le mieux sera pour vous de collecter les informations (auprès des autres navigateurs) lors de chaque changement de pays...

Pour le jaugeage, un expert maritime du coin devrait faire l'affaire...

Répondre
(Caribou.)(Caribou.)
25 nov. 2010

non-europeen...
Le bateau navigue presentement sous pavillon francais, j'ose esperer que la TVA est reglee.
Merci beaucoup pour votre intervention et vos precisions, c'est tres apprecie ;)

Au plaisir,

Thierry

Répondre
jeanlittlewingjeanlittlewing
25 nov. 2010

completement faux
pavillon us ou canada, seule obligation, par tranche de 18 mois

comme si les américains vérifiaient que tu as payé la "sales tax" sur ton voilier français !!!!!!!!!

franchement il vaut mieux s'abstenir que dire n'importe quoi !

Répondre
millescervezamillescerveza
25 nov. 2010

peut etre pas si faux que ça
Nous sommes passés de pavillon Suisse a pavillon Français . premier controle: l'attestation comme quoi la TVA a bien ete acquitté. Et hop le papier dans l'epuisette a la sortie du port . je n'avais pas fait un mille .......

Répondre
jeanlittlewingjeanlittlewing
25 nov. 2010

2 solutions
Tu gardes la pavillon Fr mais est ce possible pour plus que X mois, I don't know

Tu deviens canadien et tu as à sortir meme 24 heures tous les 18 mois pour refaire ta virginité légale
;-)

Répondre
jeanlittlewingjeanlittlewing
25 nov. 2010

il vaut vérifier combien de temps avec un passeport canadien
tu peux garder un bateau francisé, tu peux peut etre interroger l'ambassade de france ...

honnetement je ne sais pas, et tu seras majoritairement en france ou pas ?

Répondre
Robert CRobert C
10 déc. 2024

J’ai le projet aussi et nous sommes canadiens. Impossible de parler qui que ce soit au consulat français à Montréal.

C’est vrai pour la sortie du bateau de Schengen aux 18 mois. Par contre pour les personnes il y a le 90/180 qui nous forces aller pas nécessairement où l’on voudrait.

Répondre
(Caribou.)(Caribou.)
25 nov. 2010

d'accord, alors...
Bon, supposons que j'acquière ce bateau, il est francais donc supposément TVA payée... Il change juste de pavillon mais de toute façon la TVA est payée, je n'ai pas a m'acquitter a nouveau de cette taxe quand meme ?
La question de fond reste: avec un pavillon Canadien, suis-je soumis a des taxes a chaque fois que je changerai d'eaux territoriales (Europeennes, moyen orient ou Afrique du Nord)?
Merci pour votre participation, c'est musclé, j'aime ça !
:-D

Répondre
(Caribou.)(Caribou.)
25 nov. 2010

TVA
Ok je vois ;)

Répondre
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25 nov. 2010

tva
La TVA a certainement été payée mais lorsque les douanes viendront contrôler le bateau sous pavillon Canadien, ils voudront voir ce papier officiel.
C'est le seul truc qui les intéressent en fait.........

Répondre
(Caribou.)(Caribou.)
25 nov. 2010

Ha bon
Bonjour Jeanlittlewing, que veux-tu dire "par tranche de 18 mois" ?

Répondre
jeanlittlewingjeanlittlewing
25 nov. 2010

c'est dans leur logique normal qu'ils vérifient si un bateau qui a récemment
changé de pavillon pour le français est bien en regle ...

enfin moi je suis passé de pavillon US à Fr j'ai jamai été controlé

si tu as l'acte de francisation je ne vois vraiment pas ce qu'ils pourraient demander ?

Répondre
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25 nov. 2010

meuh non !
@jeanlittlewing
Caribou va naviguer avec un pavillon canadien en Europe.
Les douanes françaises (et les autres) vont lui demander une attestation concernant le paiement de la TVA européenne.
Ce n'est pas très compliqué à comprendre...

Un bateau non-européen doit quitter l'Europe une fois tous les 18 mois si la TVA européenne n'est pas payée !!!

Répondre
(60nora)(60nora)
25 nov. 2010

pourquoi
le faire immatriculer au canada ?
pendant que vous etes en mediterranée vous pouvez l'utiliser dans toute la cee sans problemes
et normalement dans tous les pays limitrophes.
bien que vous soyez canadiens .
il vous suffit d'avoir une adresse en france
une boite postale doit faire l'affaire .
pour la croatie il y a une taxe a payer ainsi que pour la turquie .
si je ne me trompe pas c'est les seuls pays .
dans les autres il faut faire les formalitées d'entrée et de sortie .
alain

Répondre
(Caribou.)(Caribou.)
25 nov. 2010

parce que
J'imagine qu'il est legitime d'arborer les couleurs de son pays lorsque l'on navigue, pas par fierte nationale mais plutot par sentiment d'appartenance. L'autre bonne raison est le cout: 250$ Can. a vie (185 euros), renouvellements sans frais. Pas mal non ? Mais bon, si c'est pour se faire controler et/ou racketter en bonne et due forme par les diverses autorités Europpéennes, j'aimerai autant etudier une solution moins contraignante. J'ai consulté les modalités du pavillon Belge, il est tres cher comparativement, 3 fois plus que le pavillon Canadien sur une periode de dix ans...
Egalement un grand merci pour vos informations !

Au plaisir,

Thierry

Répondre
(Caribou.)(Caribou.)
25 nov. 2010

Non c'est facile, j'y ai vécu 11 ans !
Caribou est Français certes, mais aussi Canadien ;)

Répondre
jeanlittlewingjeanlittlewing
25 nov. 2010

non non non,
le projet n'est pas de rester 5 ans en france maisd e voyager, qui serait assz idiot pour repayer la TVA tous les 18 mois !!!!!
alors qu'il suffit d'aller en croatie ou en tunisie pour 24 heures !

Répondre
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29 nov. 2010

désolé, je suis dans l'erreur...
voici un site intéressant, l'Europe vu par un couple américain :
www.svsarah.com[...]VAT.htm

Cest Patootie qui a raison (ci-dessus) !
Désolé pour mon erreur...

Répondre
MiroMiro
25 nov. 2010

C'est difficile d'obtenir la nationalité Canadienne,
pour un Français, Caribou?????

:jelaferme: :jelaferme: :jelaferme:

Répondre
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25 nov. 2010

hélas oui ....

1) le voilier que tu achètes est français et la TVA française a donc été payée (en principe)
MAIS
2) le voilier devient canadien et donc non-européen
3) en étant en Europe plus de 18 mois il faudra l'importer et donc payer la TVA
4) pour l'importation, la manière la plus simple et rapide : il faut un certificat d'expert agréé qui détermine le prix ainsi qu'un transitaire qui s'occupe des formalités
5) tu règles tout ça au transitaire et reçoit le sésame délivré par les douanes

bonne chance !

Répondre
jeanlittlewingjeanlittlewing
25 nov. 2010

par ailleurs si la bateau a été francisé la TVA a déjà été acquittée
et c'est fini
:-)

Répondre
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25 nov. 2010

pas tous les 18 mois quand même !

Nan, quand même pas !
;-)

Tu la paies une fois, la TVA, valable pour toute l'Europe.

Par contre, si ton voilier quitte l'Europe pendant un certain nombre d'années il faudra la repayer. Je n'ai plus le texte sous la main.

Répondre
(Patootie)(Patootie)
25 nov. 2010

Pavillon non UE
Si le bateau navigue actuellement sous pavillon francais, il a obligatoirement payé la TVA.
Il faudra bien veiller lors de la radiation de la nationalité francaise du bateau à obtenir une attestation de paiement de la TVA qui sera demandée lors de la revente si elle a lieu dans l'UE.

Ensuite, avec son pavillon canadien le bateau pourra naviguer (ou hiverner) indéfiniment dans tous les pays da l'UE.
Le pire qui puisse t'arriver c'est qu'un douanier zèlé ou désoeuvré veuille voir ta quittance (ou ton attestation de paiement) de TVA que tu auras pris bien soin d'exiger lors de l'achat du bateau.

Le paiement d'une nouvelle TVA sera exigible si le bateau revient dans l'UE après avoir séjourné plus de trois ans hors de l'UE.

Tout ceci ne concerne que le bateau. L'équipage est soumis aux règles normale de l'immigration.

Il y a bien sûr des subtilités propres à chaque pays, mais elles découlent le plus souvent du statut du propriétaire du bateau. Par exemple, si tu séjournes plus de 183 jours de l'année en Espagne, tu deviens automatiquement "résident" et ton bateau doit être "espagnolisé" (passer sous pavillon espagnol).
Et ... tu seras soumis au fisc espagnol!!!!
Mais ce n'est, à ma connaissance, pas appliqué avec beaucoup de zèle.... au moins en ce qui concerne le bateau!

Répondre
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