Pavillon belge ?

Bonsoir

Je suis interessé par l'achat d'un bateau qui est actuellement sous pavillon belge.
Le bateau est des années 70 et a déja été sous pavillon francais.
Connaîssez vous les documents à obtenir ? ( l'équivalent de l'acte de francisation)
Pensez vous qu'il est préférable de le franciser ou mieux vaut garder le pavillon d'origine .
Je dois avouer que je me noie un peu dans les démarches administratives et m'en remets à vos bons conseils.

L'équipage
yann.enzoyann.enzo
28 nov. 2011
PircarrePircarre
28 nov. 2011

Bonsoir, si tu veux garder le pavillon belge, ce qui est le plus simple, tout est là :

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kjjaacckjjaacc
28 nov. 2011

bonsoir,

vu l'année du bateau , à voir la puissance moteur , tu ne devrais pas ou peu payer de taxe annuelle en France.

maintenant a la grosse différence , c'est l'obligation française de l'armement de sécurité et les "petites" amendes qui vont avec, tandis que sous pavillon belge , aucune obligation excepté une mini liste d'équipements que tous les bateaux possèdent, aucune amende.

De plus, sous pavillon belge , toute grosse modif du bateau est permise, ce qui n'est pas le cas sous pavillon français.

Sous pavillon belge, à confirmer, on paye tous les cinq ans, moins de ...70 €...
en plus, à confirmer, les taxes françaises si le bateau réside en france.

j'en connais pas plus , espérons que mes lacunes vont être comblées pour permettre de choisir le pavillon le plus adapté, sans vouloir vexer personne, il s'agit bien de choisir un pavillon européen pour un bateau qui est destiné aux déplacements de plaisance et non à la guerre.

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ThierryVDThierryVD
29 nov. 2011

Sous pavillon belge, si le bateau fait 7,5m ou plus il faut s'acquitter de la taxe de mise en circulation pour un bateau de 1970 c'est 61,5€.
La lettre de pavillon coûte 50€ et est valable 5 ans et renouvelable.
Pour naviguer sur les voies intérieures (pas en mer), tu dois avoir avoir une plaque d'immatriculation (35€) mais vu que le bateau est déjà sous pavillon belge elle y est peut-être déjà? Dans ce cas, elle reste avec le bateau et il n'y a rien à payer.
Si tu veux repasser le batea sous pavillon français, tu dois faire radier la lettre de pavillon belge et demander une attestation de radiation, tu dois aussi renvoyer la plaque d'immatriculation BE si le bateau en a une.

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ideal nautiqueideal nautique
18 déc. 2011

je suis auto entrepreneur dans le nautisme en frontiere belge. si tu veux des infos n'hesites pas à me contacter en message privé. je m'occupe justement de ce genre de prestation

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JojoJojo
18 déc. 2011

Bj,
Voir ce que tu veux, mais bonnes infos de ThierryVD, pas besoin d'intermétiare pour cela?

a+

Joël

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