Passage du pavillon Belge au Français

Bonjour à tous,
suite à la fin de la possibilité d'avoir le pavillon Belge pour les résidents français, l'un d'entre vous a-t-il tenté récemment le retour au pavillon français ?
Dans quel quartier ? Quel délais ? Quels documents ?
Autre question : si c'était un vieux bateau qui était exonéré de la taxe, avez vous perdu l'exonération lors de la nouvelle francisation ?

L'équipage
03 oct. 2022
03 oct. 2022

Hello,
Les aff mar demandent désormais une certification CE, même pour les "vieux" bateaux...donc si c'est un bateau connu, ou de série, ça sera sûrement facile à obtenir.
Sinon, il faudra passer par un "expert habilité", j'avais eu un devis de 1800E il y a 2 ans, sans compter la sortie d'eau quelques heures dans le travel lift.
Et bien sûr, sans garantie de résultat positif, le bateau pouvant être jugé inapte à naviguer, 40 ans après sa mise à l'eau de l'autre côté de la planète...
C'est pourquoi j'avais opté pour le pavillon Polonais.
Il y a un prestataire français de très bon conseil, qui pourra sûrement tâter le terrain, comme il l'avait gentiment fait pour moi à l'époque.
Il faut demander Raphael.
bateau-immatriculation.com[...]/


marinero76:Si c'est un bateau de série, comment pourrait-il être inapte si d'autres bateaux identiques naviguent?·le 03 oct. 2022 23:21
04 oct. 2022

Bonjour, je l'ai fait en Août.
On ne m'a pas demandé de certif CE mais le quitus fiscal, prouvant que la TVA a déjà été payée en Europe .

Attention, s'il y a plusieurs précédents propriétaires, ils peuvent demander de prouver que si la TVA a déjà été payée, elle n'a pas été récupérée si usag pro ensuite ...


betta:Merci de la réponse. Quelques précisions si vous pouvez : Quel quartier ? en "présentiel", par courrier, par internet ? au bout de combien de temps avez-vous obtenu votre document ?Quant à prouver quoi que ce soit sur les précédents propriétaires, je préfère ne pas y penser...·le 04 oct. 2022 18:12
Québec, le cap Gaspé

Phare du monde

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