Papier svp

tu peux rester après déclaration d'entrée aux douanes moins de 6mois .
après il faut faire une mise à la consommation .
donc peut être frais de douanes et TVA si le navire est homologué
CE il se peut qu'ils demandent un avis aux aff/mar aussi pour que tu puisses naviguer .
c'est pas simple .
alain

Rigil m’a devancé . . .

Cela dépend surtout de votre lieu de résidence officielle. Si vous résidez dans la zone EU, l’importation temporaire sera très difficile sinon impossible sans payer les droits de douane et la TVA. Note : comme ces droits de douane et la TVA sont dus au port d’entrée dans l’espace douanier Européen, choisir un port d’entrée avec des droits et taux les moins élevés (e. g. isle de Man) ou, mieux, les Azores (ou l’on peut négocier, à l’ avance, des taux favorables)

Une importation temporaire, pour un non-résident, est relativement aisée et peut être renouvelée pour un séjour total maximal de 3 ans si mes souvenirs sont bons. Il ne faudra, en aucun cas, mettre le bateau à la disposition (location, prêt, . . . ) d’un résident Européen pendant cette période !

Bonjour, comme l'a bien dit Sailabout:Si vous résidez dans la zone EU, l’importation temporaire sera très difficile sinon impossible sans payer les droits de douane et la TVA.. Rien à voir avec le fait de prendre ou pas le pavillon français.

droits de douanes uniquement si résident européen! donc vous êtes résident dans quel pays?
par exemple un résident de Nouvelle-Calédonie, quand il arrive en Europe, est considéré comme un américain ou n'importe quel non européen, même s'il est de nationalité française.
et il peut tranquillou passer du temps en Europe sans rien payer.

www.douane.gouv.fr[...]-france

extrait :

Admission temporaire de plaisanciers étrangers établis hors de l’Union européenne
Le règlement CEE n° 2454/93 de la Commission fixe les conditions d'application du régime de l'admission temporaire aux navires de plaisance.

L'octroi de ce régime, qui permet la navigation dans les eaux communautaires en exonération des droits de douane, est subordonné aux conditions suivantes:
Les navires doivent :
– avoir été importés par des personnes établies en dehors du territoire douanier de la Communauté.
– être immatriculés en dehors du territoire douanier de la Communauté au nom d'une personne établie en dehors de ce territoire ou s’ils ne sont pas immatriculés, appartenir à une personne établie en dehors du territoire douanier de la Communauté.

La durée de séjour, à compter de l’entrée du navire dans les eaux territoriales communautaires, est de 18 mois maximum.

En outre ces navires ne sont pas soumis à la TVA pendant la durée de ce régime en vertu de l'article 291 du Code général des Impôts.

cela a été dit plus haut : là il faut payer.
à moins évidemment de changer de résidence au préalable. ce qui peut être intéressant, selon la valeur du bateau ... donc des taxes à payer.

En effet, je ne voulais pas l’entendre car cela me semble incohérent! Mais je comprends mieux. Merci à tous.