nombre maximal de passagers sur un voilier

bonsoir, le nombre de passager est donné par la plaque constructeur et peut aussi être mentionné sur l'acte de francisation. Souvent le nombre est en fonction de la "catégorie" de nav (mais elle n'existe plus). Exemple 6 personnes en 1ère et 8 en 5ème avec évidement les gilets et autres engins flottant correspondant aux passagers.

Non, l'article 2.07 de la division révisée 240 ne fait pas mention de la distance d'un abris en matière du nombre de personnes pouvant prendre place à bord.
Tu es donc limité à la préconisation du constructeur même au ponton.

www.developpement-durable.gouv.fr[...]010.pdf

Si mes souvenir sont bons, c'était dans l'arrêté de 1969......

Et leur flottabilité était de soutenir une masse de fer de 7,5 Kg dans de l'eau douce !

ah ah, 75 newtons à l'époque,
on en est à 150N minimum maintenant !
sûrement un plus dans le sens de la sécurité
(accessoirement aussi un plus dans la caisse des fournisseurs ....)

:acheval:

merci de vos réponses mais je n'ai pas la solution dans mon cas.
Pour le nombre de passagers, j'ai effectivement repris un ancien texte de 1984 qui n'est sans doute plus valable.
voir le lien www.ddbd.com[...]UC.html
Sur mon acte de francisation, rien n'est marqué et il faudrait donc que je trouve la plaque constructeur de mon voilier ou les préconisations (voyage 12,50); mais y en a-t-il ?
Quand je parle de 15 personnes, c'est un exemple et pas trop lourd pour ce type de bateau. Et la sécurité de chacun me semblerait logiquement assurée si un gilet est attribué à chacun en étant à proximité d'un abri.
mais j'aimerais avoir un texte précisant bien cela.

A défaut, comme Jeanneau a produit un modèle 4 cabines pour 10 couchages, je vais limiter à 10 personnes et 10 gilets, et je serai de toutes façons dans les clous.
Et puis, il m'étonnerait aussi que les autorités m'ennuient dans une telle circonstance (dispersion de cendres)
merci à tous

Mais j'y pense, ça doit aussi être mentionné sur l'acte de francisation non ?

Le mieux tu fait appel à la SNSM ils emportent les personnes voulant assister à la dépose des cendres au retour ils font une quête au profit de la SNSM toi de ton coté tu emporte les cendres avec juste un équipage réduit et comme ça tu es tranquille

je ne reviendrais pas sur le nombre de passagers car largement évoquer, mais attention pour la dispertion des cendres en mer , la legislation française est tres pointilleuse sur ce sujet (je sais on n'est plus libre d'executer les dernieres volontées de nos défunts en toute liberté ) je m'etais un peu renseigné pour le décès de mon pere et les autorisations vis à vis de la loie sont loin d'etre simple et facile à obtenir ,en esperant que votrre cérémonie se passe dans la paix et le receuillement et toutes nos condoleances

Exact pour la mer, et à ma connaissance, les restrictions ne concernent que le contenant (si il y a une urne, elle doit être biodégradable) et la limite des 300 mètres du rivage à respecter.
la législation me semble plus faite pour un respect posthume du défunt que de l'environnement.
Nous allons le faire pas nos propres moyens pour des raisons d'intimité familiale.
Sinon, je trouve que la SNSM est une idée respectable, en tout cas meilleure que des sociétés privées qui en font un business !!

déterrage de fil pour mise à jour :)
je me suis posé la même question récemment, et il se trouve que la règle a changé : les enfants comptent pour 1 place entière, au même titre que les adultes. A l'exception des enfants de moins d'un an qui comptent pour zero.

(La lois des enfants comptant un demi adulte à pris fin à l'été 2015)

Article 240-2.01
Dispositions générales

1. Sauf en cas de force majeure, le nombre maximal de personnes à bord ainsi que la charge maximale recommandée ne sont jamais dépassés en navigation. Ces valeurs sont indiquées sur la plaque constructeur ou sur la plaque signalétique ou, pour les engins qui en sont dépourvus, sur le manuel d'utilisateur.
2. Les enfants de moins d'1 an ne sont pas pris en compte dans le calcul du nombre de personnes à bord.

à mon grand regret, car avec 2 adultes plus 3 enfants, on ne peut plus faire une sortie en first 210 ou autre...

T'en fais pas, les plus grand vont vite avoir envie de passer leur WE avec leurs potes plutôt qu'avec leurs vieux parents ;-)

Ah ah ah !
Alors il te reste :
- Les grands parents
- Acheter/retaper un bateau plus grand
- Ne pas t'embêter et louer un voilier de la bonne taille quand tu veux faire une sortie.
- ...