Navigation sans acte de francisation

Bonjour à tous
La loa sur mon voilier est arrivée à échéance et j'ai racheté le bateau à la société de crédit. J'ai envoyé le dossier au service francisation de Toulon il y a un mois maintenant en recommandé. J'ai reçu l'avis de réception. Je n'ai donc plus l'ancien acte de francisation. Problème je traverse la semaine prochaine pour la Corse. Est ce que la photocopie de l'acte ancien + accusé de réception de mon dossier ça va le faire pour la nav et l'accès aux portes ?

L'équipage
#Toulon
matelot@18582matelot@18582
08 juil. 2016
fritz the catfritz the cat
08 juil. 2016

il ne devrait pas y avoir de problèmes si le bato est assuré pour les ports ,la douane a le téléphone ,les signaux de fumée c'est fini depuis longtemps .
alain

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NowNow
08 juil. 2016

Hello,

Tu peux pas y aller aux aff mar?
Normalement ils te font l'acte sur place.
Les appeler avant pour savoir si ton dossier n'est pas dejà passé aux douanes.
En prenant rdv pour etre sur d'etre reçu, tu dois regler ça dans une journee.

Sinon, tu as un acte de vente a ton nom?
Si oui, tu le prends avec toi, plus l'ancien acte de francisation, plus l'accusé reception de ton dossier , plus ton assurance et ça doit le faire.

J'ai naviguer comme ça avec les anciens papiers Italiens pour rammener le bateau de Gene a Toulon.

Mais bon comme j'ai pas ete controlé je peux pas savoir ce que ça aurait donné...

Répondre
matelot@18582matelot@18582
08 juil. 2016

Oui c'est ce que je vais faire dès cet am. L'ancien acte je ne l'ai plus car il fait parti du dossier à transmettre.

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