Mouillage sur la Rance

le risque n'est pas pour toi mais pour le propriétaire qui peut avoir son AOT supprimer et une amende

Sur la Rance les mouillages sont gérés soit par les municipalités soit par des associations. Quand le titulaire d'une place ne l'utilise pas pour une durée conséquente il peut la mettre à disposition du gestionnaire pour qu'elle puisse servir à un occupant temporaire, moyennant une participation financière maitrisée... en tout cas à l'AUMP c'est comme ça que ça se passe. La sous location est officialisée.

AOT = autorisation d'occupation TEMPORAIRE.
C'est révocable unilatéralement par l'autorité délégataire.
Donc l'absent peut voir son autorisation annulée, sans avoir le droit de se plaindre.

Et puis, si l'autorité accorde un remplacement temporaire, ce n'est pas de la sous-location puisque l'attributaire en titre ne devrait rien toucher.

pour info : regle des AOT

' article 7 : la presente autorisation est purement personnelle (souligné) et ne concerne que le bateau (souligné) indiqué dans l'autorisation .aucune cession de l'autorisation n'est possible à un tiers .

Outre l'AUMP citée par Duduche Braz, tu as aussi l'APDSNR qui applique la même règle : obligation au titulaire de proposer son mouillage en location s'il ne l'utilise pas. Le locataire paye son adhésion à l'association + une participation à l'entretien versée au propriétaire... C'est carré et très officiel.