Modification de puissance , quelle modification sur la plaque d’identification du navire

Bonjour
sur mon cata j’ai fait une modification de puissance en ajoutant un second moteur de 9.9 cv. Validée ,elle est inscrite sur mon acte de francisation.
Par contre je ne sais pas comment je dois modifier la plaque d’indentification du navire où figure 8kw? Aujourd’hui, il est inscrit 7.9x2 moteurs sur mon acte.
Dois je mettre 2x7.9kw ou 15.8 kw?
Ou puis-je faire refaire la plaque?
Merci d’avance pour vos conseils
Bonne journée

L'équipage
03 avr. 2019
03 avr. 2019

Bonjour,
Si je reprends ta fiche tu as un cata de construction amateur de 32 pieds.
Normalement tu es soumis à la réglementation DIV 245.
Si les plans du cata ont été approuvés pour une puissance de maxi 8 kw tu as de la chance que la DDTM ait modifié ton acte de francisation car tu es largement à plus des 15% de puissance admise en plus.
Normalement cette modif aurait dû être soumise à dossier technique ce qui aurai permis d'apposer une nouvelle plaque.
Perso je ne modifirai pas la plaque existante mais déclaration de la modification à l'assurance avec copie de l' acte de francisation modifié.
Jac

03 avr. 2019

En effet j’avais préparé le dossier technique car selon la division 245, je modifie ma puissance de plus d’en 15% .Mais on ne m’a rien réclamé à part la facture du nouveau moteur.
J’ai donc deux moteurs apposés sur mon acte de francisation, pour moi cela veux dire que la modification a été acceptée.

03 avr. 2019

Je suis bien d'accord avec toi mais cela ne t'autorise pas à mon sens de remplacer la plaque constructeur.
Je suppose qu'il n'y a pas été noté sur l'acte "interdiction de vendre avant le jj/mm/aaaa ce qui aurait dû être noté dans un cadre normal, donc tout va bien.
Bien sûr garder le nouveau dossier technique à bord au cas ou.
Jac

03 avr. 2019

C’est un peu batard comme situation, j’ai deux moteurs sur le bateau et stipulés sur l’acte de francisation.Mais c’est au dessus de la limite annoncée sur la plaque constructeur....

03 avr. 2019

D'un autre coté 10 cv sur un cata de presque 10 m et de sans doute entre 2,5 et 3 tonnes en charge et avec le fardage me semble bien léger pour les manoeuvres de port par grand vent.
2 fois 10 cv c'est ce qui est proposé sur le VIK 99
erik.lerouge.pagesperso-orange.fr[...]_10.htm
Jac

03 avr. 201903 avr. 2019

Le mien est un vik 100 avec 10 cv c’était franchement juste.

Phare du monde

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2022