longueur pour place de port
quel longueur est prise en compte pour les places de port et pour la taxe de francisation
Bonjour, c'est la longueur de coque.
www.douane.gouv.fr[...]nce.pdf
www.douane.gouv.fr[...]on-dafn
Jacques
Salut.
Pour les ports, contrairement aux douanes, cela dépend des ports...
Dans certains, les catégories changent tous les mètres, mais :
de 6,50 à 7,49... de 7,50 à 8,49... etc.
Dans d'autres, ce sera : de 9 à 9,99... de 10 à 10,99... etc.
Dans d'autres encore, ce sera tous les deux mètres : de 8 à 9,99... de 10 à 11,99... etc.
Mais attention, la largeur est prise en compte autant que la longueur !
Il faut demander dans les ports qui t'intéressent.
Il n'est pas rare que certains ports ne prennent pas la longueur de coque de l'acte de francisation. ils prennent la longueur hors tout c'est a dire la longueur de la delphiniere voire de l'ancre, jusqu'a la partie la plus extreme du portique.
Cela peut parfois rajouter plus d'un metre a la longueur de coque et faire passer dans la categorie supérieure
Pour les douanes c'est la longueur indiquée sur l'acte de francisation.
Mais pour les ports il y a là une source de profit qui ne leur a pas échappé : ils ont par exemple en Méditerranée Est une base de donnée comportant les longueurs hors tout de la plupart des bateaux de série. Ainsi le mien signalé à 10.75m fait en réalité 11m85 à cause du bout-hors, c'est sur cette longueur que j'étais taxé. Pour des places à l'année ils viennent simplement avec un décamètre en ta présence...Imparable.
D'un autre côté comme me le faisait remarquer un capitaine de port malicieux "on ne va pas caser un autre bateau sous votre bout-hors", pas faux !
@ romain : tu n'es pas taxé dans un port, tu achètes un service et personne ne t'oblige à avoir un bateau et à le stationner à cet endroit....
J'ai vu un capitaine de port que j'aime bien, je tairai donc sont nom, venir avec un copain géomètre et faire un relevé technique de la long/larg des bateaux des emmerdeurs...
Pas sport mais Imparable!
Ta remarque sur le bout-hors est juste, qui n'a jamais butté sur un hénaurmr balcon qui prend la moité du ponton? (C parfois utile pour rentrer à bord quqnd la pluie ferrugineuse coule trop longtemps dans les verres...)
Pour que tout soit clair, j'ai récemment fait expertisé longueur et largeur par un expert maritime (sur le conseil des douanes). À la suite de quoi, un nouvel acte de francisation a été établi.
Il faut dire qu'il était noté plus large qu'il ne l'était en réalité...
À ce sujet, il n'est pas obligatoire de passer par les officiels (Véritas... etc...) avec lesquels une simple mesure me coûtait 900 € !
Je m'en suis sorti à 100 € avec le "simple" expert agrémenté du coin (10 minutes).
douanes=longueur de signalement: de la face intérieure de l'étrave à l'axe de la jaumière c'était autrefois!
maintenant, c'est la norme iso 8666-2002 pour la longueur de coque.
port= encombrement réel du bateau (hors tout)
Constatation, les ports créé leur propre banque de donnée.
Contestation : le bateau est mesuré avec tout ce qui dépasse, et au fil à plomb.
Expérience : les deux ou trois cas de contestation auquels j'ai assisté ou dont on m'a parlé, l'usagé a eu tord de contesté, mais parfois et c'est le cas de baboujoli, il a raison.
il faut bien comprendre .
les capitaineries doivent bouclé leur budget . si tout le monde carottes sur la longueur les prix seront plus elevé et le type "honnete" comme d'habitude paira pour les autres .
si l'on prends la longueur de signalement celà va revenir au m^me ça sera plus cher au metre tout simplement
je n'irais pas jusqu'à dire que chaque port est différent ( comme pour l'attribution des places ) mais suivant la configuration du port il arrive que la largeur soit prise en compte et comme le dit Baboujoli il y a les catégorie par taille mais avec une largeur à ne pas dépasser .
Dans les ports les balcons et les bouts dehors sont pris en compte , mais beaucoup de port et particulièrement en Espagne prennent la surface d'après les données du livret
oui, pour les ports qui ne connaissent pas le modèle de bateau, mais maintenant avec les fichiers informatiques, ils ont vite fait de trouver le bon modèle de bateau et la longueur HT
La prise en compte de la longueur hors-tout est-elle une norme venue de l'habitude ??
Pour ma part, je suis partisan du calcul de la surface et d'un prix au m2.. et que les voiliers à bout-dehors se mettent cul au quai/ponton..
Pancrace
Habituellement, dans les ports, c'est la longueur hors tout qui sert de base, elle inclut notamment les apparaux fixes. Souvent, une largeur limite par tranche de longueurs.
On rencontre aussi la taxation à la surface : longuer HT x largeur HT.
A Blankerberge, au port en centre veille c'est la largeur qui est prise en compte.
Les ports doivent équiulibrer leur budget et c'est tout de même normal que plus un bateau est encombrant plus il doive payer, d'autant plus qu'il y a théoriquement plus de monde consommateur de diverses prestation du port à bord d'un bateau de 12m que d'un bateau de 8m.
Pour information, le port de Boulogne s'est trouvé dans l'obligation de supprimer un cat way sur deux en raison de l'encombrement croissant des visiteurs hollandais. Ainsi, là où on plaçait 4 bateaux, on en met maintenant 3, avec un au milieu. Tout cela se répercute sur les coûts et donc les tarifs.
Si certains trichent sur les cotes de leur bateau, cela se répercutera de fait sur tous par uine adapatation des tarifs. A partir du momene toù on possède un bateau, on doit être prêt à en supporter les coûts.
Oui ecumeur, heureuse
Ent que les cargos, un petit peu plus grand qu'un voilier paye une somme derisoire!!!
Pour autant que je sache, les cargos ne font pas escale dans les ports de plaisance!
Structures différentes, gestion différente. Je ne vois vbraiment pas où est le problème!
Sagemor, pour un aquila de 8.28 * 3.00. Il est retenu 8.70 * 3.00. En longueur réelle, je suis en catégorie F ; en largeur réelle, je suis en catégorie 3. C'est celle là qui est retenue. Je peux donc, pour le même prix, augmenter la longueur HT jusqu'à 8.99 et 3.10 m de large.
un peu d'histoire
une directive Européenne a imposé au pays membres de jaugé les bateaux en unité UMS au lieu pour nous en "tonneaux" . Cette directive concernait l'ensemble des bateaux ,plaisance comprise .
Ce qui representait pour les services des douanes du travail pour 20 ans au moins .. Donc une modification a eu lieu et seul les bateaux de plus de 24m ont changé d'unité .
et donc pour nous la plaisance le jaugeage a disparu et a été remplacé pour tout se qui touche les taxes par la longueur .
Et ici les anciens doivent se rappelé que la taxe de francisation était en fonction de la jauge du bateau et les tarifs des ports pour certains également .
Maintenant a savoir qu'est qui est le plus juste, la longueur ou la jauge c'est un autre debat .
