Le guide : "Le droit à la plaisance"

Bonsoir

Nous venons d'avoir connaissance de ce lien qui renvoie vers un sujet alimenté par des plaisanciers qui critiquent le guide.. sans l'avoir lu ou consulté a priori...

Non le Guide ne s'adresse pas qu'aux professionnels (il existe pour ça des revues très spécialisées ou des ouvrages doctrinaux comme "Droits maritimes" chez Dalloz ou "Traité de droit maritime" chez Lgdj. Quant au prix de 25 euros.. nous laissons chacun juger de son montant pour un ouvrage de 500 pages illustré.

Nous sommes ouvert à la critique (positive et négative) car elle permet de progresser et de s'adapter au mieux aux attentes.
La critique seule n'est pas constructive. En revanche, il serait intéressant que ces personnes expliquent quel livre répond à leurs besoins en terme d'information pratique et juridique... Quels sujets trouvent grâce a leurs yeux, sous quel format etc...

Si nous pouvions le faire ce serait avec plaisir... Vous pouvez aussi le feuilleter dans toutes les bonnes librairies maritimes pour avoir un aperçu. Bonne journée.

Voici le sommaire :

PREFACE
SOMMAIRE
AVANT-PROPOS
LES REDACTEURS

LA PLAISANCE
Fiche 1 - Droit de la plaisance
Fiche 2 – Plaisance et droit de la consommation
Fiche 3 - Le navire de plaisance à usage personnel
Fiche 4 - Le navire de plaisance à utilisation commerciale

ACTEURS INSTITUTIONNELS DE LA PLAISANCE
Fiche 5 – Les Instances publiques
Fiche 6 – Les organisations représentatives et syndicales
Fiche 7 – les Institutions de poursuite et de jugement

ADMINISTRATION DE LA PLAISANCE
Fiche 8 - Immatriculation et francisation
Fiche 9 - Marques d’identification
Fiche 10 - Jaugeage et catégories de conception
Fiche 11 - Importation et exportation des navires de plaisance
Fiche 12 – Titres de navigation

PRINCIPAUX CONTRATS DE LA PLAISANCE
Fiche 13 - Achat et vente du navire
Fiche 14 – Copropriété du navire
Fiche 15 - Mandat de vente et courtier maritime
Fiche 16 - Location du navire
Fiche 17 - Location du navire avec option d’achat
Fiche 18 - Convoyage du navire
Fiche 19 - Transport terrestre du navire
Fiche 20 - Construction navale

SECURITE DU NAVIRE DE PLAISANCE
Fiche 21 - Armement et division 240
Fiche 22 - Sauvetage et assistance en mer
Fiche 23 - Assurances plaisance
Fiche 24 - Expertise maritime

FISCALITE DE LA PLAISANCE
Fiche 25 - Hypothèque maritime
Fiche 26 - Donations, legs et succession du navire

PLAISANCE PROFESSIONNELLE
Fiche 27 - Protection sociale du plaisancier professionnel
Fiche 28 - Mobilité internationale du plaisancier professionnel

PLAISANCE D’AGREMENT
Fiche 29 - Loisirs nautiques et engins de plaisance
Fiche 30 - Manifestations nautiques sportives
Fiche 31 – Plongée d’agrément
Fiche 32 – Pêche maritime de loisir

RESPONSABILITES DU PLAISANCIER
Fiche 33 - Responsabilité civile et pénale du plaisancier
Fiche 34 - Responsabilité administrative des personnes publiques
Fiche 35 - Garantie légale des vices cachés et défauts de conformité
Fiche 36 - Abordages

PORTS DE PLAISANCE ET LITTORAL
Fiche 37 - Exploitation des ports de plaisance
Fiche 38 - Responsabilité consécutive aux dommages survenant dans les ports de plaisance
Fiche 39 - Zones de mouillages organisés
Fiche 40 - Domaine public maritime et biens culturels maritimes
Fiche 41 - Navire de servitude et d’assistance portuaire
Fiche 42 - Environnement et protection du littoral

FIN DE VIE DU NAVIRE DE PLAISANCE
Fiche 43 - Navires de plaisance hors d’usage
Fiche 44 - Epaves maritimes et navires en déconstructions

DROIT COMPARE : LA PLAISANCE HORS DE NOS FRONTIERES
Fiche 45 - Navigation sous pavillon étranger
Fiche 46 - Navigation sous pavillon belge
Fiche 47 - Navigation sous pavillon Britannique
Fiche 48 - Navigation sous pavillon Luxembourgeois
Fiche 49 - Navigation sous pavillon hollandais
Fiche 50 - Navigation sous pavillon espagnol
Fiche 51 - Navigation sous pavillon croate

ACTUALITE JURIDIQUE DE LA PLAISANCE
GLOSSAIRE
BIBLIOGRAPHIE
TABLE DES MATIERES

Et une capture image pas très nette mais si vous le souhaitez nous pouvons en faire des meilleurs pour vous donner un aperçu du guide.

Bien à vous.