Jauge.....

Poour mon unité "Océanis 331" non modifiée, l'Administration des douanes veut me fixer rendez vous pour en vérifier la longueur (Iso 8666) .Que peut il se passer? Cette unité de seconde main a vu son titre de navigation traité uniquement par les Aff Mar. peut il y avoir un lézard?

L'équipage
25 mai 2009
25 mai 2009

Pourquoi y aurait il un lézard
si le voilier est conforme aux autres Océanis 331.

26 mai 2009

Personne...
....d'autre n'a donc subi un contrôle de ce type et quid de la "ISO 8666" ?
Comment est mesurée la "jauge" ?

Merci je vous tiendrai au courant

26 mai 2009

Il est sous
pavillon Français ?

Bizarre que les Douanes te demandent ça...

Pour un voilier battant pavillon d'un autre Etat, désirant passer sous pavillon Français, ils le demandent, mais si ce n'est pas le cas...

26 mai 2009

ben oui,
je trouve ça bizarre, mais j'ai bien l'impression que personne n'a encore connu ça pour une unité de série .....Est ce un sondage ?
Compte rendu bientôt.

26 mai 2009

regarde par ici
si tu est dans un de ces cas...

www.douane.gouv.fr[...]age.asp

Pour info:

norme [b]NF[/b] EN [b]ISO 8666[/b]-2002 éditée par l'AFNOR.

[b]Définition pratique de la longueur de coque des navires de plaisance
[/b]
[i]Pour le calcul du droit annuel de francisation et de navigation (DAFN) applicable aux navires de plaisance, la longueur de coque est mesurée selon les dispositions suivantes.

La longueur de coque est la distance, mesurée parallèlement à la ligne de flottaison et au plan axial du navire, qui sépare les extrémités avant et arrière de la structure permanente du navire.

Cette longueur inclut toutes les parties moulées ou soudées à la coque du navire proprement dite et qui ne peuvent à ce titre être détachées de manière non destructive telles que :

  • les delphinières ;
  • les plateformes de plongée ;
  • les jupes arrières...

Elle comprend en outre les parties, même détachables de la coque, qui agissent comme support hydrostatique ou hydrodynamique du navire.

En revanche, la longueur de coque exclut les parties amovibles qui peuvent être détachées de manière non destructive sans affecter l'intégrité structurelle du navire telles que :

  • les bouts-dehors, les balcons ;
  • les ferrures d'étrave, les gouvernails, les chaises de moteur hors-bord ;
  • les delphinières, les plateformes et les jupes boulonnées ;
  • les listons, les défenses (pare-battage)...

Pour les navires multicoques, la longueur à retenir est celle de la coque la plus longue.

La définition ci-dessus est conforme à la norme NF EN ISO 8666-2002 éditée par l'AFNOR.[/i]

27 mai 2009

Le document de conformité CE
du constructeur est parfois entaché d'erreurs, et la vérification des longueurs est ciblée sur les unités annoncées avec une valeur "charnière" (nombre pile-poil de mètres) c'est ce que m' a dit le Mr des Douanes, et dans mon cas si mon Océanis 331 est remesuré à une valeur différente de celle annoncée par le constructeur, et bien cela sera généralisé à tous les Océanis 331 soumis au DAF !
Heureux possesseurs d'O 331 faites en sorte que jeudi prochain il fasse froid !

27 mai 2009

Mairrrrrde...
fallait que ça tombe sur toi ;-)

De toutes façons, il ne doit pas y avoir beaucoup d'écart d'avec les données constructeur

Bonne continuation ;-)

29 mai 2009

reçu le même courrier
des douanes,service de la jauge
pour Saturnin dont ils ont eux-même mesuré la jauge lors de la construction
quid?
d'autres exemples?

04 juin 2009

jauge eau de boudin .....
Donc vérification de la longueur (abracadabrantesque) 10,03 m

Je demande alors -car celà me fait passer en catégorie au dessus " Je puis contester ça au Tribunal Administratif ou puis-je vous fournir un certificat du bureau Véritas " et là comme j'ai un peu pratiqué la métrologie et les mesures physiques comme universitaire je pose la question "Vous avez apris la métrologie en interne ou alors dans quelle formation"
Pas content.
Pour le modérateur : Je ne met pas en cause les préposés mais la méthode utilisée (décamètres de chantier gradués en cm, somme de 3 mesures prises à la volée, le ruban qui contourne allègrement la barre ) Car le machin laser ne marche pas de jour .Et il est anormal d'envoyer des gens faire des mesures sans une formation adéquate et sans moyens performants
Rendez vous sera donc pris au prochain carénage, alors qu'il suffit d'attendre sur les chantiers il y a souvent ce modèle de bateau .
Ou alors pourquoi le mien ?

04 juin 2009

La douane et la navigation
En bas de cette page

www.douane.gouv.fr[...]age.asp
il ya un lien vers un pdf, édité donc par la douane et qui s'appelle:
REPERTOIRE ALPHABETIQUE DES JAUGES-TYPES ACCORDEES DU 1ER AVRIL 1990 AU 31 DECEMBRE 2005
Tu trouveraS sous le numéro 7829 OCEANIS 331.
Peut-être a-t'il grandis depuis?

05 juin 2009

Merci pour ce document,
C'est clair et admis par la douane ils ont du temps a perdre, mais bon 2005 est pourtant d'après Finot la fin de la construction du 331 !
Cordialement

04 juin 2009

controles aléatoires
dixit le service de la jauge,
et à la demande des douanes.
peut-être pour faire changer de catégorie les jupes rajoutées ou autres delphinières...
j'attends le rdv

05 juin 2009

a priori
il y a très peu de bureaux habilités à mesurer la jauge d'un bateau ....
www.douane.gouv.fr[...]age.asp

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