inmatriculation et francisation bateau anglais en Turquie

Salut!

quelqu'un pourrait me renseigner à propos des démarches pour pouvoir obtenir le pavillon français d'un bateau de 37 pieds avec pavillon anglais, construit en 1982 en Angleterre et n'ayant pas payé la tva et qui actuellement est en turquie... Est-ce qu'il faut obtenir la marque CEE avec les couts que cela implique...

Merci d'avance a tous

Jean

L'équipage
juanmajuanma
15 sept. 2008
juanmajuanma
24 sept. 2008

Pas de réponse?
Pas de réponse?

:-(

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ecumeurecumeur
24 sept. 2008

Pour la TVA....
le mieux est d'interroger le bureau des douanes le plus proche.
DE toute manière, tu devras payer la TVA, sans doute sur la valeur estimée du bateau (sauf factures), quel que soit le pays de l'UE dans lequel tu l'importeras.
La "marque CEE" ne s'acquiert pas, pour autant que je sache.
IL faudrait trouver un pays d'accueil où les tests d'homologation soient relativement simples. Peut être chez nos amis belges où c'est je crois, relativement facile pour une construction amateur, donc à fortiori pour un bateau construit par un chantier. Evidemment, ce serait plus simple encore si ce bateau a été commercialisé dans un pays de l'UE, hors GB.

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clapotisclapotis
24 sept. 2008

francisation
Bonjour,
Pour un bateau importé de l'UE il n'y a pas de TVA à payer si le bateau a plus de 20 ans. Il faut faire un ou deux aller et retour entre la douane et la directon des impôts qui délivre un certificat de non assujettissement. ( je ne me souviens pas du nom ). Nanti de ce précieux document gratuit on peut faire immatriculer le bateau aux Affaires Maritimes.J'ai fait cela en 2007 avec un bateau danois de 1987 à Toulon.
Je pense qu'il est inutile de préciser le fait que le bateau est en Turquie, on pourrait vous demander de le ramener...
So, good luck
Jean Marie

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juanmajuanma
06 oct. 2008

Merci

Merci de vos réponses!

Salut!

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07 oct. 2008

choisir son bureau de douanes
Un conseil que j'aurais aimé qu'on me donne avant :
Quand tu tombes sur un douanier qui ne veut rien comprendre et avec qui tu n'y arrives pas, n'hésite pas à choisir un autre bureau de douanes, même s'il faut faire quelques kilomètres, tu gagneras du temps.
Par exemple en med, ce qui au bout d'un mois n'était pas résolu ici en un mois, pouvait être fait en 10 minutes ailleurs en quelques minutes avec gentillesse et courtoisie.
Ton ship ou n'importe quel vendeur de bateaux doit pouvoir te dire où sont les cons et où sont les autres.
Bonne chance

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