Immatriculer son voilier hollandais aux Pays-Bas

Bonjour à tous.
Tout est dans le titre.
Je viens de recevoir la marche à suivre, deux établissements NL interviennent,
- le "KADASTER" = 550€
- le "ILENT" = 610€

De plus il y a une visite de conformité obligatoire du bateau par leur service.

Si quelqu'un a accompli entièrement cette démarche et obtenu ainsi une fois pour toute, sans aucun frais ultérieur le pavillon hollandais, merci pour votre retour.

Le but : ne plus payer que le droit de passeport en France et avoir le bon pavillon pour une revente prévue en Hollande.

L'équipage
#en#hollande#immatriculer#voilier
LAKSLAKS
15 mars 2024
iclo420iclo420
15 mars 2024

Il faut être résident néerlandais sinon impossible.

LAKSLAKS
15 mars 2024

Le Kadaster ne m'a pas répondu que ce n'est pas possible.

Pat45Pat45
16 mars 2024

Hello,
Ce n'était plus possible, pour un résident français, en tout cas en 2021...
La réglementation a peut-être changé à nouveau depuis?
Sinon, il reste l'option du pavillon Polonais.
Il y en a tellement désormais, que je ne pense pas que ce soit un frein à la revente...🙄🙂

LAKSLAKS
18 mars 2024

Officially this is a question for ILT because they determine who can sail under Dutch flag, but we know that they will approve if you have a EU-passport. You must fill in a Dutch Home port on the form for ILT, and have a Dutch address for mail. This may be an addres of someone you know.

The payment can be done by bank transfer, there will be an IBAN code with payment instructions.

Réponse reçue du Kadaster Rotterdam voulant y enregistrer mon voilier.
"ILT" est une abréviation d'un autre service, le "ILENT" (initiales).

Donc c'est possible, si le bateau examiné par leur service réussit à satisfaire les normes Dutch, et si vous trouvez une adresse postale aux Pays-Bas.

DomdeDomde
19 mars 202419 mars 2024

Faut pas être très malin pour aller payer pour avoir un pavillon étranger alors que l’obtention du pavillon national est gratuit.
Quand à l’idée de ne pas payer la taxe DAFN même pas en rêve : si on est résident en France sous pavillon étranger il y a un droit de passeport égal à la DAFN. Enfin la Pologne ne vérifie pas si le demandeur a payé la TVA. De fait acheter un bateau sous pavillon polonais présente un risque fiscal. Il faut mettre une clause dans le compromis d’obtention préalable du quitus fiscal et du certificat de conformité du constructeur à la charge du vendeur. Pareillement il y a des frais de radiation.

Pat45:Ah...faut croire qu'il y a beaucoup d'idiots , de toutes nationalités, qui naviguent un peu partout dans le monde...😁🙄·le 19 mars 07:07
Domde:Je parle de l'intérêt quand on est résident français d'aller se mettre sous un pavillon étranger. Pour les autres résidents ils font ce qu'ils veulent dans les cadres des lois de leur pays de résidence, mais je ne vois pas quel avantage de s'immatriculer dans un pays étranger en tant que résident français sinon risquer des ennuis potentiels à la revente ou en cas de contrôle des douanes et des frais d'immatriculation et de radiation. Sur le plan de la sécurité obligaroire à bord certains pavillons sont sûrement plus souples et d'autres c'est le contraire. Suffit de parler avec un résident espagnol. Pour eux c'est la galère et les tracasseries en tout genre.·le 19 mars 18:23
Lady_C:comme l' a bien précisé LAKS, il sait qu'il aura le droit de passeport à payer, et comme il l'a bien précisé, il pense le revendre aux Pays-Bas·le 19 mars 19:41
Ajouter un commentairePublier
matelot@19001matelot@19001
19 mars 2024

Je n'ai pas d'expérience personnelle à ce sujet, mais beaucoup d'espagnols qui étaient sous pavillon des Pays-Bas sont passés sous pavillon polonais par obligation. Une copine allemande itou car ça n'était plus possible.

Pat45:Mon bateau était resté 9 ans sous pavillon Hollandais, puis 1 an sous pavillon du Delaware. Pour avoir une chance de le passer sous pavillon Français, il aurait fallu que je débourse + de 3000€ pour avoir éventuellement la certification CE.A mettre en parallèle avec les 500€ réclamés pour le pavillon Polonais. 🙄·le 19 mars 20:42
Ajouter un commentairePublier
Tags
#voilerie#First#VHF#Cartographie#Voyages#OpenCPN#Dufour#assurances#Gib'Sea#Kelt#Océanis#La Rochelle#TDM#Bavaria#Feeling#Cambuse#accastillage#Manoeuvres#Sun Odyssey#méteo

Phare du monde

  • 4.5 (26)

2022