immatriculation = bateau ancien

Bonjour , je vais aborder un sujet récurent et pénible !

Désolé par avance,
Je restaure ( ou vais restaurer) un Star bois ( 1965 chantier portier en suisse) ( 6.8 de longueur de coque)

C'est un bateau que j ai récupéré et que l ancien propriétaire avait acheté à une école de voile à Genève en Suisse il y a 10 ans . ( et qui n a pas navigué depuis )

Plusieurs questions :

1/Pour une navigation sur lac ( eaux intérieures ) je dois l'immatriculer : Cependant le propriétaire n'a aucun papier ( pas de certif de jauge , ni acte de francisation et il porte encore l'immatriculation GE.... de la Suisse).
Cela va il me poser un problème pour l'immatriculation? Qu'elle démarche je dois entreprendre pour le ré immatriculer?

2/Comment puis je obtenir un certificat de jauge si j en ai besoin? Comme le bateau n'as pas été modifié , dois je le faire rejauger ou les douanes peuvent m'en fournir un direct?

3/ Pouvez vous me confirmer : Comme il fait moins de 7m, pas motorisé, je n ai pas besoin de l'acte de Francisation mais d'une carte de navigation.
Puis je en obtenir une même si le bateau n'a pas été construit en UE?

4/ Pourquoi c'est un vrai casse tête chinois !!!

merci à vous

L'équipage
04 juil. 2008
04 juil. 2008

si tu a l ancienne
imatriculation essay d avoir directement au depard les papiers avec la suisse ca sera plus facile non !!!!!!autrement la seule solution est le pavillon belge je crois

05 juil. 2008

Je ne pense pas...
Pourtant, j'y croyais jusqu'à la semaine dernière...
Les Belges te demanderont les papiers du bateau via un acte de vente ou similaire.
Si tu ne peux le fournir, tu devras passer par une expertise.
L'astuce est de passer pavillon francais en te déclarant pavillon francais. Il y a peut être d'autres solutions mais je ne les connais pas.
Pour moi, ce sera donc pavillon francais, Je regrette juste de ne pas avoir été plus vite, car ca bloque en cas de revente...
Un conseil, n'attaques rien avant d'avoir les papiers.
Christophe

Phare du Strombolichio - IT - 12 juillet 2023

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