Immatriculation d'un bateau immatriculé sans ancien propriétaire que faire ???

Bonsoir,
Je viens d'acheter un bateau de marque Elan modèle Dynasty. C'est un bateau de 5m50 par 2m30. il est immatriculé LS 833642. l'ancien propriétaire la acheté il y a 10 ans à une mamie qui est certainement décédée depuis. Il l'avait acheté sans papier pour mettre sur un étang et n'a plus trace de l'ancienne propriétaire. J'ai contacté les affaires maritmes des Sables D'olonne et me disent que la seule possibilité et que l'ancien propriétaire fasse une demande de duplicata sauf qu'il n'avait aucuns papiers. 2tant immatriculé il doit obligatoirement avoir un ancien propriétaire. Les affaires maritimes ne sont pas trés coopératifs pour connaitre l'identité du dernier .... Quelqu'un as t'il la marche à suivre??????????? Merci ????? Lionel

Faioa

27 mai 2019

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Non lu

Bonjour pour l adresse du propriétaire du batea... marge28 mai 2019

bonjour la nouvelle façon de changement d'imma... navenregat28 mai 2019

Bonjour Le vendeur n'a aucun papiers. Cependan... Faioa28 mai 2019

Bonne solution si elle est toujours de ce monde... Pla28 mai 2019

Peut être une piste : Demander sa nouvelle imma... CLK28 mai 2019

oui mais invendable pendant 5 ans ... bil5628 mai 2019

Bonjour Bil 56 tu veux dire qu'avec cette... Faioa28 mai 2019

Merci CLK Il ne faut pas des plans du bat... Faioa28 mai 2019

A mon (humble) avis, tu n'as rien acheté du tou... Phil Ouzo28 mai 2019

Tu peu être accusé de vol ou recellle , contact... marge28 mai 2019

marge

28 mai 201928 mai 2019

Bonjour pour l adresse du propriétaire du bateau contacter les douanes , qui donnent sans problèmes , par mail ou sur place , avec le nom du bateau la marque et l immatriculation , les numéros moteur doivent aussi correspondre !
Ne jamais acheter un bateau sans document .
Le propriétaire reste la personne qui a les documents a son nom ....
Faite vous vite rembourser votre achat et laisser tomber !

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navenregat

28 mai 2019

bonjour
la nouvelle façon de changement d'immatriculation " electronique et centralisee " serait parait il tres tatillonne , surtout si des documents sont absents .
retourne voir ton vendeur , c'est a lui de te fournir les documents ou reprendre le bateau .

salut

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Faioa

28 mai 2019

Bonjour
Le vendeur n'a aucun papiers. Cependant les douanes vont m'envoyer le pédigré du bateau ainsi que le nom de la dernière propriétaire!!!!!!!

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Pla

28 mai 2019

Bonne solution si elle est toujours de ce monde, sinon faire le tour de TOUS les héritiers pour obtenir l'accord (vécu avec 1 moto)

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CLK

28 mai 2019

Peut être une piste : Demander sa nouvelle immatriculation en tant que construction individuelle neuve...

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bil56

28 mai 2019

oui mais invendable pendant 5 ans ...

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Faioa

28 mai 2019

Bonjour Bil 56 tu veux dire qu'avec cette imat. de construction individuelle neuve il est invendable. Je n'ai pas l'intention de le vendre c'est mon premier bateau. Je l'ai acheté 200€

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Faioa

28 mai 2019

Merci CLK Il ne faut pas des plans du bateau pour cela ??????

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