immatriculation construction amateur

Le plus rapide est d aller a la douane et faire la demande , je l ai fait pas courrier , je viens tout juste d avoir le document des douanes , après 7 mois d attente , et la ça part aux affaires maritimes ou on me dit qu il faut compter 4 mois d attente

oui si tu veux la catégorie A ou B , moi je demande la C et basta ....

Bonjour Caoba, l'immatriculation d'une construction amateure est différente selon la taille de ton bateau et aussi la catégorie sollicitée. Pour Mordrouz 4 en 2017 la démarche a duré moins d'une semaine auprès des AfMar de Saint Malo. Mais il faut leur transmettre un dossier très détaillé afin qu'ils puissent juger. Le plus long a été pour moi de le faire expertiser afin de convenir avec l'assurance d'une valeur conventionnelle, et dans ma région, les experts maritimes sont rares.
Bon courage.
Jacky

Est ce qu'il n'y a pas d'abord une déclaration de mise en chantier à faire auprès des Douanes ?

Bonjour, en Normandie, ce sont dorénavant les affaires maritimes qui s'occupent de tout. Il faut que vous prépariez un dossier complet spécifique aux constructions amateur. Pas de revente avant 5 ans.

he bien Caoba est un magnifique Atuana sur plan Auzepy Breneur, en acajou bois moulé 4 plis 5mm .
longueur 11, 67 m qui sera grée en côtre un dérriveur intégral.
merci pour vos reponse, mais un doute subsiste, si je l'mmatricule en categorie C, dois je passer par un organisme de controle?

Pas les mêmes sons de cloche apparemment ?
Aux affmars,enfin la Dtml de Sète,où je suis allé,le gars m'a certifié que pour immatriculer un bateau de plus de 7m,quelque soit la catégorie,il fallait obligatoirement faire certifier son bateau par un organisme agréé Cee.
Veritas ne le fait plus mais d'autres en dehors de l'Icnn le font,voir le dernier fil à ce sujet il n'y a pas si longtemps.
Je déconseille l'Icnn ils sont débordés...
Après les douanes de Sète chez qui j'ai fait la première partie des papiers m'ont dit que je devais faire la suite obligatoirement à la Dtml de Sete, mais eux m'ont dit que je pouvais aussi le faire ailleurs...
Va comprendre...,??

Perso : voilier de 11.98 m.
En C pendant un moment , sans m'éloigner des côtes francaises ,of course, juste quelques traversées Puis contrôle par un organisme . J'avais les courbes de stab + calculs pour la cat. A ( stix) + plans numériques.

je pense le mettre a l'eau dans la marne en premier lieux puis le mater en méditerranée .....a votre avis quelle sont mes options possibles ?

Tu le construis ou ?

James , à les dernieres infos.

Bonjour à tous, je suis tout nouveau sur le site, malgré de nombreuses années à vous lire. Juste pour vous dire que je suis moi aussi dans l'attente de la carte de circulation du petit voilier que j'ai imaginer, conçu et construit. Comme la demande à été faite à la DDTM de Toulon, et vu certains commentaires je commence à m'inquiéter. Pour ma part j'ai bien rempli l'attestation de conformité annexe 245 A1 division 245 en ajoutant les papiers demandés, un dossier assez complet et clair de la construction avec test de stabilité, STIX pour les catégories C1/B2, photos ect.... Le bateau faisant 4, 20 mètres de coque. D'après la préfecture nous ne pouvons pas nous rendre sur place compte tenu de la situation sanitaire. Cela fait 6 semaines que j'ai envoyé les documents et toujours rien. L'adresse et les renseignements sont par contre assez facile à trouver sur internet. Au plaisir de vous lire René.

a Toulon c est 7 mois d attente

Il faut déposer un dossier au quartier des affaires Maritimes concernés, factures d'achat des. materiaux, plans, nombre de passagers à bord, catégorie demandée, je l'ai fait deux fois sans trop de soucis, le.problème depuis deux ou trois ans est l'accès au bureau plaisance, beaucoup de choses se passent par courrier ou mail.